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Coaching et Développement Personnel Lois et décrets (LODA) Abrogé

Arrêté du 24 juillet 2000 relatif au centre de services informatiques de Rouen

ARRETE ECOP0000483A du 1 septembre 2011, « Arrêté du 24 juillet 2000  relatif au centre de services informatiques de Rouen ».
Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000766319
(consulté le 28 août 2026).

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📅 01/09/2011 📄 ARRETE NOR : ECOP0000483A Accès à la ressource

Résumé officiel

[...] Il exerce, en fonction des besoins des services de la direction générale des impôts, des prestations : a) De prise en charge de documents, d'exploitation, de développement et de maintenance d'applications [...]

[...] Application de suivi des personnels informaticiens ; 3. Exploitation de la taxe sur les bureaux de la région d'Ile-de-France ; 4. [...]

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