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Dernière synchronisation le 26/08/2026

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Coaching et Développement Personnel Lois et décrets (LODA) En vigueur

Annexe

ARRETE BCRS1131889A du 12 décembre 2011, « Annexe ». Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFSCTA000024941385 (consulté le 30 août 2026).
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Résumé officiel

[...] Le directeur a seul autorité sur le personnel du centre. Il préside le comité d'entreprise et le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail. Il procède au recrutement du personnel. [...] Le directeur s'inscrit dans les démarches arrêtées au niveau national, et notamment dans le cadre prévu concernant les ressources dédiées aux études et développements. [...]

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