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Coaching et Développement Personnel Lois et décrets (LODA) En vigueur

Arrêté du 20 janvier 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Technologie industrielle et aux licences et maîtrises du secteur technologie — TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.

ARRETE MENZ9204628A du 17 février 1993, « Arrêté du 20 janvier 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Technologie industrielle et aux licences et maîtrises du secteur technologie — TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES. ». Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000361937 (consulté le 30 août 2026).
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Résumé officiel

[...] Les premier et deuxième cycles universitaires forment des diplômés (D.E.U.G., licences et maîtrises) dans le secteur scientifique et technologique, en référence aux besoins en personnel qualifié des différents [...] Elle prend en compte les grands problèmes scientifiques et technologiques qui la sous-tendent, y compris dans leurs aspects les plus modernes et dans leur développement historique. [...]

[...]études, expériences professionnelles ou acquis personnels en vue de l'accès aux différents niveaux de l'enseignement[...]

Visas — textes légaux cités

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, Vu la loi n° 84-52 du 26 janvier 1984, modifiée, sur l'enseignement supérieur ; Vu le décret n° 84-573 du 5 juillet 1984 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur ; Vu le décret n° 85-906 du 23 août 1985 fixant les conditions de validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels en vue de l'accès aux différents niveaux de l'enseignement supérieur ; Vu l'arrêté du 28 août 1990 portant création d'un module de documentation de niveau licence ; Vu l'arrêté du 26 mai 1992 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise ; Vu l'arrêté du 20 janvier 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales sciences et aux licences et maîtrises du secteur Sciences ; Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche,

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