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Coaching et Développement Personnel Lois et décrets (LODA) En vigueur

Arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel de cuisinier(ère)

ARRETE SOCF0411176A du 5 juin 2014, « Arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel de cuisinier(ère) ». Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000617673 (consulté le 29 août 2026).
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Résumé officiel

[...] Le (la) cuisinier (ère) sera éventuellement amené (e) à superviser un personnel moins expérimenté. [...] Le (la) cuisinier (ère) porte une tenue de travail, respecte les règles d'hygiène, de sécurité alimentaire, de sécurité au travail et les recommandations en matière de développement durable et de responsabilité [...]

Visas — textes légaux cités

Le ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Vu le décret n° 2002-615 du 26 avril 2002 relatif à la validation des acquis de l'expérience pour la délivrance d'une certification professionnelle ; Vu le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles ; Vu le décret n° 2002-1029 du 2 août 2002 relatif au titre professionnel délivré par le ministre chargé de l'emploi ; Vu l'arrêté du 25 novembre 2002 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi ; Vu le référentiel d'emploi, d'activités, compétences du titre professionnel de cuisinier(ère) ; Vu le référentiel de certification du titre professionnel de cuisinier(ère) ; Vu l'avis de la commission professionnelle consultative transport, commerce et services du 6 juin 2003, Arrête :

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