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Coaching et Développement Personnel Lois et décrets (LODA) Modifié

Arrêté du 13 mai 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) commercial(e)

ARRETE SOCF0410995A du 16 janvier 2014, « Arrêté du 13 mai 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) commercial(e) ». Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000437049 (consulté le 29 août 2026).
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Résumé officiel

[...] Il (elle) adopte un comportement personnel intégrant la dimension écologique en particulier dans la conduite automobile. [...] Mettre en œuvre des actions de fidélisation et de développement de la clientèle. 2. [...]

[...] d'équivalences suivant : TITRE PROFESSIONNEL de négociateur (trice) technico-commercial (e) (niveau III) CERTIFICATION relative aux compétences acquises dans l'exercice d'un mandat de représentant du personnel [...]

[...] Il a la responsabilité : -du développement commercial d'un secteur géographique et / ou d'activité ; -de la construction de l'offre au sein de son entreprise en prenant en compte les besoins du prospect [...]

Visas — textes légaux cités

Le ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Vu le décret n° 2002-615 du 26 avril 2002 relatif à la validation des acquis de l'expérience pour la délivrance d'une certification professionnelle ; Vu le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles ; Vu le décret n° 2002-1029 du 2 août 2002 relatif au titre professionnel délivré par le ministre chargé de l'emploi ; Vu l'arrêté du 25 novembre 2002 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi ; Vu le référentiel d'emploi, d'activités, compétences du titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) commercial(e) ; Vu le référentiel de certification du titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) commercial(e) ; Vu l'avis de la commission professionnelle consultative transport, commerce et services du 16 octobre 2003, Arrête :

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