Coaching et Développement Personnel Lois et décrets (LODA) Modifié

Arrêté du 3 août 2004 relatif au conseil des métiers d'art et à la mission des métiers d'art.

ARRETE MCCI0400655A du 13 janvier 2010, « Arrêté du 3 août 2004 relatif au conseil des métiers d'art et à la mission des métiers d'art. ».
Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000236044
(consulté le 29 août 2026).

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📅 13/01/2010 📄 ARRETE NOR : MCCI0400655A Accès à la ressource

Résumé officiel

[...] du livre et de la lecture, le directeur de l'architecture et du patrimoine, le directeur des musées de France, le directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles, le délégué au développement [...]

[...] patrimoine ou son représentant ; - le directeur des musées de France ou son représentant ; - le directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles ou son représentant ; - le délégué au développement [...]

[...] patrimoine ou son représentant ; - le directeur des musées de France ou son représentant ; - le directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles ou son représentant ; - le délégué au développement [...]

[...]des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils sur le territoire métropolitain de la[...]

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