[...] L'ensemble doit se limiter à une trentaine de pages privilégiant des développements personnels et limitant au maximum les reproductions de documents disponibles dans l'entreprise. 2.1.4. [...]
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, Vu le code de l'éducation, notamment les articles D. 643-1 à D. 643-35 ; Vu l'arrêté du 9 mai 1995 fixant les conditions d'habilitation à mettre en œuvre le contrôle en cours de formation en vue de la délivrance du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du brevet de technicien supérieur ; Vu l'arrêté du 9 mai 1995 relatif au positionnement en vue de la préparation du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du brevet de technicien supérieur ; Vu l'arrêté du 24 juin 2005 fixant les conditions de dispenses d'unités au brevet de technicien supérieur ; Vu la commission professionnelle consultative « métallurgie » en date du 25 juin 2013 ; Vu le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 14 octobre 2013 ; Vu le Conseil supérieur de l'éducation du 17 octobre 2013, Arrête :
