Une initiative ADFI Alsace

Alimenté par : Claudia (ADFI Alsace)

Plateforme collaborative qui automatise la veille juridique (lois, décrets, jurisprudence) nous permettant de centraliser, analyser et synthétiser les données pour suivre spécifiquement les évolutions du droit liées aux croyances, à l'emprise psychologique et aux dérives sectaires.

Dernière synchronisation le 06/06/2026

Mouvements Évangéliques Journal Officiel (JORF)

Arrêté du 5 novembre 2004 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels

Résumé officiel

[...] ivoire de morse, inv. 17.190.220 ; Fragment d'une croix pectorale : Christ en majesté et au revers Agnus Dei, Saint-Omer ou Liège, dernier quart du xie siècle, ivoire, inv. 17.190.217 ; Symboles des évangélistes [...]

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