Une initiative ADFI Alsace

Alimenté par : Claudia (ADFI Alsace)

Plateforme collaborative qui automatise la veille juridique (lois, décrets, jurisprudence) nous permettant de centraliser, analyser et synthétiser les données pour suivre spécifiquement les évolutions du droit liées aux croyances, à l'emprise psychologique et aux dérives sectaires.

Dernière synchronisation le 06/06/2026

Mouvements Évangéliques Journal Officiel (JORF)

Arrêté du 11 octobre 2016 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels

Résumé officiel

[...] AC1998.58.1, appartenant au Los Angeles County Museum of Art, Etats-Unis ; - Saint Jean Evangéliste, huile sur toile, inv. 63.4.1, appartenant au Ackland Art Museum, Chapel Hill, Etats-Unis, prêtés à l'exposition [...]

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