Décisions et textes relatifs à Écologie et Politique (Dérives).
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Rudolf Steiner
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école Steiner-Waldorf
mouvement anthroposophique
[...] La question prioritaire de constitutionnalité a été transmise au Premier ministre qui n'a pas produit de mémoire. 2° L'école Rudolf Steiner de Haute Alsace, à l'appui de sa demande présentée devant le [...] Sous le n° 500442, par la question prioritaire de constitutionnalité transmise, l'école Rudolf Steiner de Haute Alsace soutient que les dispositions, applicables au litige et qui n'ont pas déjà été déclarées [...]
[...] retrouve : - les labels de viticulture " raisonnée " : Terra vitis et certification HVE (6) ; - les labels biologiques privés : nature et progrès et BioCohérence ; - les labels de viticulture " biodynamique [...]
[...] retrouve : - les labels de viticulture « raisonnée » : Terra vitis et certification HVE (6) ; - les labels biologiques privés : nature et progrès et BioCohérence ; - les labels de viticulture « biodynamique [...]
[...] obligatoires des étiquettes des vins et autres boissons sur la carte Les labels et autres certifications Indiquer des informations complémentaires valorisant le vin Préciser les différents labels : - biodynamie [...]
[...] obligatoires des étiquettes des vins et autres boissons sur la carte Les labels et autres certifications Indiquer des informations complémentaires valorisant le vin Préciser les différents labels : - biodynamie [...]
[...] des vins Indiquer des informations complémentaires valorisant le vin Les labels et autres certifications Préciser les différents labels : Haute valeur environnementale (HVE), raisonné, biologique, biodynamie [...]
[...] des vins Indiquer des informations complémentaires valorisant le vin Les labels et autres certifications Préciser les différents labels : Haute valeur environnementale (HVE), raisonné, biologique, biodynamie [...]
CETAT03-05-06-02 Agriculture et forêts. Produits agricoles. Vins. Contentieux des appellations.
[...] Thomas Échantillac pour l'Association française des cueilleurs (AFC) ; Mme Catherine Segretain pour le Mouvement d'agriculture biodynamique (MABD) ; M. [...]
[...] Thomas Échantillac pour l'Association française des cueilleurs (AFC) ; - Mme Catherine Segretain pour le Mouvement d'agriculture biodynamique (MABD) ; - M. [...]
[...] formation professionnelle (FNEC FP-FO), le syndicat national de l'enseignement privé (SYNEP CFE CGC), l'association La maison des enfants, l'association Montetibou, l'association Fédération des écoles Steiner-Waldorf [...] l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle, du syndicat national de l'enseignement privé, de l'association La maison des enfants Montetibou, de l'Association Fédération des écoles Steiner-Waldorf [...]
CETAT68-03-025-03 Urbanisme et aménagement du territoire. Permis de construire. Nature de la décision. Refus du permis.