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Cour administrative d'appel de Nantes, 3ème Chambre, du 26 juin 2003, 00NT00783, inédit au recueil Lebon

[...] souscrit le 24 décembre 1991 la décla-ration prévue par les dispositions ci-dessus rappelées, à raison d'une activité de formation pratiquée dans le cadre du Centre de formation aux pratiques et soins énergétiques [...]

Coaching et Développement Personnel New Age et Énergétisme

26/06/2003 Lire →

Arrêté du 6 février 2003 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture de concours pour le recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques (femmes et hommes) au Centre national de la recherche scientifique — CONCOURS N° 41

[...] Affectations : - bioénergétique et ingénierie des protéines, Marseille ; - laboratoire de chimie bactérienne, Marseille. [...]

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07/03/2003 Lire →

Arrêté du 26 septembre 2002 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (second tour, anné

[...] Université Grenoble-I : bioénergétique et pathologie de l'exercice : 1280. [...]

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02/10/2002 Lire →

Arrêté du 18 février 2002 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (année 2002)

[...] Université Grenoble-I : sciences et techniques des activités physiques et sportives, bioénergétique et physiopathologie de l'exercice : 1280. [...]

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27/02/2002 Lire →

Arrêté du 20 février 2001 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts au recrutement en application du 4o de l'article 46 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié (année 2001)

[...] 64e section : biochimie et biologie moléculaire Université Aix-Marseille-II : Marseille, 1er octobre 2001, biophysique, bioénergétique : 1286 S. Université Bordeaux-II : bio informatique : 0918. [...]

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28/02/2001 Lire →

Arrêté du 20 février 2001 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1o de l'article 46 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (année 2001)

[...] Université Bordeaux-I : écophysiologie, bioénergétique : 0509. Université de Dijon : et 67e section, génétique : 0037. Université de Dijon : biologie du développement des plantes : 0242. [...] Université Grenoble-I : et 66e section, bioénergétique, pathologie de l'exercice : 1280 S. Université d'Artois : Liévin, Lens, sciences et techniques des activités physiques et sportives : 0412. [...]

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28/02/2001 Lire →

Arrêté du 10 juillet 2000 fixant, en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle, la liste des personnes autorisées à exercer la profession de médecin

[...] Abou Chakra (Iman). M. Adjim (Mortada). M. Aguerssif (Abdelkrim). M. Ahouangnivo (Patrick Hervé Jacob). M. Aissa (Abdelhakim). Mlle Ait Ameur (Kamila Nylda). M. Ait-Yahia (Hamid). M. Akouz (Zaki). [...]

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21/07/2000 Lire →

Arrêté du 1er mars 2000 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1o de l'article 46 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (année 2000)

[...] Université Paris-XI : membranes biologiques : bioénergétique, biophysique, biochimie : 0137 S. [...] Université Lille-II : sciences et techniques des activités physiques et sportives, bioénergétique : 0874 S. Université d'Artois : Lens, Liévin, bio-mécanique : 0412. Université de Limoges : 0813. [...]

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10/03/2000 Lire →

Arrêté du 1er mars 2000 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1o de l'article 26-I du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (année 2000)

[...] Université Grenoble-I : et 66e section, bioénergétique et physiopathologie de l'exercice physique : 0349. [...] Université Lille-II : sciences et techniques des activités physiques et sportives, bioénergétique et activité physique et sportive : 1017. [...]

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10/03/2000 Lire →

Arrêté du 16 mars 1999 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1o de l'article 26-I du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (année 1999)

[...] Université Grenoble-I : et 66e section : Bioénergétique fondamentale et appliquée : 1041. Université Grenoble-I : Biomécanique du mouvement : 1057. [...]

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21/03/1999 Lire →

Arrêté du 6 avril 1998 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1o de l'article 26 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement

[...] Université de Brest : Bioénergétique et physiologie de l'exercice musculaire : 0976. Université de Brest : Biologie et écologie végétale : 1023. Université du Havre : 0343. [...]

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12/04/1998 Lire →

Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 24 février 1998, 95-19.682, Inédit

[...] donations consenties par la SEA, en 1977, 1984, 1987 et 1988, à l'association Karma Kadgyu Lama (KKL), à l'association Sheghen Tennyi Dargyeling (STD) et à la communauté monastique bouddhiste Karme Dharma Chakra [...] qui seront supportés par celle-ci ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette les demandes de l'association Karma Kadgyu Lama, de la communauté monastique bouddhiste Karme Dharma Chakra [...]

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24/02/1998 Lire →