Décisions et textes relatifs à New Age et Énergétisme.
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CETAT39-06-01-02 Marchés et contrats administratifs. Rapports entre l'architecte, l'entrepreneur et le maître de l'ouvrage. Responsabilité des constructeurs à l'égard du maître de l'ouvrage. Responsabilité contractuelle.
[...] I. - Termes et définitions bioénergie, n.f. Domaine : ÉNERGIE-ENVIRONNEMENT. Définition : Énergie obtenue à partir de la biomasse. [...] Note : La bioénergie peut provenir directement de la biomasse, ou de biocombustibles, de biocarburants ou de biogaz tirés de la biomasse. [...]
[...] . - Le groupe EDF est un énergéticien intégré, présent sur l'ensemble des métiers de l'électricité, régulés (transport via RTE et distribution via ENEDIS) ainsi que non régulés (production, commercialisation [...]
CETAT60-04-01-01 Responsabilité de la puissance publique. Réparation. Préjudice. Absence ou existence du préjudice.
[...] Le groupe EDF est un énergéticien intégré, présent sur l'ensemble des métiers de l'électricité, régulés (transport via RTE et distribution via ENEDIS) ainsi que non régulés (production, commercialisation [...] Les atouts principaux du groupe restent sa position de grand énergéticien européen, ses parts de marché historiques, sa compétence reconnue d'opérateur majeur de l'énergie nucléaire, son activité régulée [...]
[...] Spécialité : Cardiologie et maladies vasculaires Mlle Abou Chakra (Laure) née le 8 septembre 1986. M. Ben Mansour (Nizar) né le 22 décembre 1981. M. Boussaid (Houssem) né le 21 juillet 1983. [...]
[...] Une dizaine d'acteurs y ont répondu : 4 porteurs de projets d'interconnexions entre la France et le Royaume-Uni (RTE, NGIH, FAB Link et Elan Energy), 2 énergéticiens (EDF et Engie), une association (UFE [...]
[...] . - Le groupe EDF est un énergéticien intégré, présent sur l'ensemble des métiers de l'électricité, régulés (transport via RTE et distribution via ENEDIS) ainsi que non régulés (production, commercialisation [...]
[...] Différentes échelles d'analyse peuvent être envisagées : le consommateur, les énergéticiens, la régulation, de nouveaux intermédiaire… Une articulation avec des initiatives de recherche d'autres départements [...]
CETAT19-04-02-01-01-02 Contributions et taxes. Impôts sur les revenus et bénéfices. Revenus et bénéfices imposables - règles particulières. Bénéfices industriels et commerciaux. Personnes et activités imposables. Notion d'entreprise exploitée en France.
CETAT19-06-02-01-02 Contributions et taxes. Taxes sur le chiffre d'affaires et assimilées. Taxe sur la valeur ajoutée. Personnes et opérations taxables. Territorialité.
CETAT19-01-05 Contributions et taxes. Généralités. Recouvrement.
CETAT19-06-02-01-02 Contributions et taxes. Taxes sur le chiffre d'affaires et assimilées. Taxe sur la valeur ajoutée. Personnes et opérations taxables. Territorialité.