Décisions et textes relatifs à Occultisme et Paranormal.
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entité négative
CETAT335-01 Étrangers. Séjour des étrangers.
CETAT335-03 Étrangers. Obligation de quitter le territoire français (OQTF) et reconduite à la frontière.
[...] Virus Blueberry shoestring virus (BSSV) Blueberry red ringspot virus (BRRV) Brunissure nécrotique du bleuet (BlScV) Blueberry shock virus (BlShV) Phytoplasmes Blueberry stunt phytoplasma Balai de sorcière [...]
[...] ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de la culture en date du 23 avril 2020, les biens culturels de Frans II FRANCKEN (1581-1642) suivants : - Hexenversammlung (Le Sabbat des sorcières [...]
[...] La cour retient que l'accusé n'hésitait pas, lors des faits qui lui sont reprochés, à user de menaces et de violences, à se livrer à des pratiques de spiritisme et de magie noire, le risque de pression [...]
[...] L'attestation de Mme G... dénonçant une chasse aux sorcières et une liste noire dont M. T... serait victime de la part de la direction manque en fait. Le témoignage de M. [...]
[...] avec collègue ( ) pas de difficulté relationnelles » alors que lors de la visite du 4 juin 2012, il avait écrit : « appréhension vis-à-vis de l'entreprise, a l'impression que l'on fait la chasse aux sorcières [...]
[...] des articles 1 de la Constitution du 4 octobre 1958, 10 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, 6 et 9 de la Convention des droits de l'homme, 1 de la loi du 9 décembre 1905, 223-15-2 [...]
[...] Druce, 1914 - Sansevieria trifasciata Prain, 1903 - Spathodea campanulata P.Beauv., 1805 Tulipier du Gabon, Tulipier d'Afrique, Bâton du sorcier Spathoglottis plicata Blume, 1825 - Sphenoclea zeylanica [...]
[...] Druce, 1914 - Sansevieria trifasciata Prain, 1903 - Spathodea campanulata P.Beauv., 1805 Tulipier du Gabon, Tulipier d'Afrique, Bâton du sorcier Spathoglottis plicata Blume, 1825 - Sphenoclea zeylanica [...]
[...] B... a été hospitalisée en soins psychiatriques le 10 avril 2019 dans un contexte de recrudescence d'un syndrome délirant persécutoire ancien, construit autour de la sorcellerie, dont découle un fort sentiment [...]
Cassation civil - STATUT COLLECTIF DU TRAVAIL - Conventions et accords collectifs - Conventions diverses - Convention collective nationale du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activités connexes, ainsi que du contrôle technique automobile du 15 janvier 1981 - Article 4.08 - Suspension du contrat de travail - Suspension pour maladie d'origine non professionnelle - Licenciement pendant la période de suspension - Licenciement pour insuffisance professionnelle - Validité - Conditions - Circonstances indépendantes du comportement du salarié - Portée
[...] plainte et s'est constitué partie civile, le 9 septembre 2013, des chefs de diffamation publique envers un particulier, pour les propos suivants : "ils publient en 1967 la Vilaine Lulu, bande-dessinée sataniste [...]