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Religions Institutionnelles (Catho, Judaïsme) Journal Officiel (JORF)

Arrêté du 6 février 2015 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels

📅 07/03/2015 📄 ARRETE NOR : MCCC1501506A Accès à la ressource

Résumé officiel

[...] MN 169, 1803, laque, bronze doré, micromosaïque ; Verico et Gozzini, Excommunication de Napoléon par Pie VII, inv. [...]

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