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Chamanisme et Néo-spiritualité Lois et décrets (LODA) Modifié

Arrêté du 7 octobre 1994 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article 1er de la loi n° 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations spor

📅 15/12/1998 📄 ARRETE NOR : MJSK9470133A Accès à la ressource

Résumé officiel

[...] Ibogaine (Iboga). Indanorex. Isoprénaline. Lévophacétopérane (2). Mazindol. Méclofenoxate. Mécloqualone (2). Méfenorex (2). Méphentermine. Mésocarbe. Métamfépramone. Métaraminol. Méthamphétamine (2). [...]

Visas — textes légaux cités

Le ministre de la jeunesse et des sports et le ministre délégué à la santé, Vu la loi no 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives, et notamment son article 1er, premier alinéa; Vu l'avis de la commission restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage en date du 28 juin 1994, Arrêtent:

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