[...] Plan de surveillance pour la viande de coche STRUCTURES MISES EN PLACE pour la maîtrise interne de la certification CONTRÔLES INTERNES CONTRÔLES EXTERNES Responsable du contrôle Fréquence de contrôle et [...] SCHÉMAS DE VIE OPÉRATEURS concernés CONTRÔLES INTERNES CONTRÔLES EXTERNES fréquence de contrôle Responsable du contrôle Fréquence de contrôle et audit Génétique : OSP et CIA A détailler. [...]
[...] Plan de surveillance pour la viande de coche STRUCTURES MISES EN PLACE pour la maîtrise interne de la certification CONTRÔLES INTERNES CONTRÔLES EXTERNES Responsable du contrôle Fréquence de contrôle et [...] SCHÉMAS DE VIE OPÉRATEURS concernés CONTRÔLES INTERNES CONTRÔLES EXTERNES fréquence de contrôle Responsable du contrôle Fréquence de contrôle et audit Génétique : OSP et CIA A détailler. [...]
[...] Les exigences et recommandations applicables à la certification de conformité de la viande de coche ainsi que les modalités de contrôle sont approuvées telles qu'elles figurent en annexe au présent arrêté [...]
[...]portant homologation des modalités minimales de contrôle des exigences et recommandations en matière de[...]
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et le secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation, Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment son article R. 641-59 ; Vu l'arrêté du 3 juillet 2007 portant approbation du guide des bonnes pratiques en matière de certification ; Vu l'arrêté du 14 décembre 2007 portant homologation des modalités minimales de contrôle des exigences et recommandations en matière de certification de conformité, Arrêtent :
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