Jeûne et Pratiques alimentaires extrêmes Lois et décrets (LODA) En vigueur

INDUSTRIES TEXTILES Comité technique national n° 8 Tarif présenté suivant le numéro du risque (sécurité sociale), la nature du risque et le taux net de cotisation A.T..

ARRETE ASES8701890A du 1 janvier 1989, « INDUSTRIES TEXTILES Comité technique national n° 8 *Tarif présenté suivant le numéro du risque (sécurité sociale), la nature du risque et le taux net de cotisation A.T..* ».
Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGISCTA000006142523
(consulté le 27 août 2026).

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📅 01/01/1989 📄 ARRETE NOR : ASES8701890A Accès à la ressource

Résumé officiel

[...] coudre de coton, de lin, de soie, de fibres continues artificielles et synthétiques, de coton et fibranne et fibres synthétiques discontinues. 4413.0 Filature de lin et de chanvre (sauf pour corderie) au sec [...]

[...] produits en amiante-ciment. 1509.3 Fabrication par expansion d'agrégats légers (à l'exclusion des agrégats en argile expansé). 1509.4 Fabrication de vermiculite, enduits de parement, mortiers et bétons secs [...]

[...] sauf les artistes. 6707.0 Cafés associés à une autre activité. 6708.0 Hôtels avec restaurant. 6709.0 Hôtels sans restaurant. 6710.0 Wagons-lits et wagons-restaurants. 6711.0 Foyers d'étudiants et de jeunes [...]

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