Jeûne et Pratiques alimentaires extrêmes Lois et décrets (LODA) En vigueur

Arrêté du 13 juillet 2009 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel pour la famille de métiers "alimentation - bio-industries - laboratoire" — Annexes

ARRETE AGRE0914105A du 2 septembre 2009, « Arrêté du 13 juillet 2009 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel pour la famille de métiers "alimentation - bio-industries - laboratoire" — Annexes ».
Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFSCTA000021021790
(consulté le 27 août 2026).

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📅 02/09/2009 📄 ARRETE NOR : AGRE0914105A Accès à la ressource

Résumé officiel

[...] Grille horaire - Seconde professionnelle "Alimentation - Bio-industries - Laboratoire" spécialité "Produits des bio-industries" ENSEIGNEMENTS obligatoires HORAIRE SUR 30 SEMAINES HORAIRE SUPPLEMENTAIRE [...] Projet élève Stages collectifs AFPS (seuil 10) Français 24 60.00 45.00 15.00 2.00 (1.50+0.50) Langue vivante 24 60.00 30.00 30.00 2.00 (1.00+1.00) Histoire et géographie 24 30.00 30.00 1.00 (1.00+0.00) [...]

[...] L'annexe I peut être consultée au ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche (DGER), 1 ter, avenue de Lowendal, 75007 Paris, ou sur le site www.chlorofil.fr . [...]

[...] Le directeur général de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent [...]

[...]Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Vu le code rural, notamment le livre[...]

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