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Jeûne et Pratiques alimentaires extrêmes Lois et décrets (LODA) Abrogé (différé)

Annexe

ARRETE AGRE1103953A du 4 mars 2011, « Annexe ».
Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFSCTA000023654914
(consulté le 27 août 2026).

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📅 04/03/2011 📄 ARRETE NOR : AGRE1103953A Accès à la ressource

Résumé officiel

[...] du 2e groupe BTSA NON RÉNOVÉS BTSA RÉNOVÉS Epreuve A : traitement de données Epreuve E4 : traitement de données Epreuve B : projet écrit d'un produit de communication Epreuve E2 Epreuve C : langue vivante [...] Epreuve E3 : langue vivante Education physique et sportive Education physique et sportive Module d'initiative locale (MIL) [...]

[...]Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire[...]

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