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Jeûne et Pratiques alimentaires extrêmes Lois et décrets (LODA) En vigueur

Annexe

ARRETE AGRE1132022A du 12 décembre 2011, « Annexe ».
Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFSCTA000024941499
(consulté le 30 août 2026).

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📅 12/12/2011 📄 ARRETE NOR : AGRE1132022A Accès à la ressource

Résumé officiel

[...] contemporain ― MG 1 Terminale ― MG 5 Terminale E1 Langue française, langages, éléments d'une culture humaniste et compréhension du monde ― E1 Langue française ― E1 Histoire-géographie E2 E2 Langue vivante [...] contemporain ― MG 1 Terminale ― MG 5 Terminale E1 Langue française, langages, éléments d'une culture humaniste et compréhension du monde ― E1 Langue française ― E1 Histoire-géographie E2 E2 Langue vivante [...]

[...]Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire[...]

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