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Coaching et Développement Personnel New Age et Énergétisme Lois et décrets (LODA) En vigueur

Annexes

ARRETE DEVP0800186A du 1 juin 2011, « Annexes ».
Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGISCTA000023020781
(consulté le 29 août 2026).

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📅 01/06/2011 📄 ARRETE NOR : DEVP0800186A Accès à la ressource

Résumé officiel

[...] dans les lieux fréquentés par le personnel. [...] Le personnel reçoit une formation portant sur les risques présentés par l'installation, ainsi que sur les moyens mis en œuvre pour les éviter. [...]

[...] dans les lieux fréquentés par le personnel. [...] Le personnel reçoit une formation portant sur les risques présentés par l'installation, ainsi que sur les moyens mis en œuvre pour les éviter. [...]

[...] Le personnel est formé à l'emploi de ces matériels. 4.3. [...] dans les lieux fréquentés par le personnel. [...]

[...]ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, Vu la directive[...]

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