[...] 01004 Bellegarde-sur-Valserine. 01033 Aisne (02) Laon. 02408 Alpes-Maritimes (06) Grasse. 06069 Mougins. 06085 La Trinité. 06149 Valbonne. 06152 Vallauris. 06155 Ardennes (08) Sedan. 08409 Aube (10) Sainte-Savine [...] . 42207 Loire-Atlantique (44) Châteaubriant. 44036 La Baule-Escoublac. 44055 Orvault. 44114 Sainte-Luce-sur-Loire. 44172 Loiret (45) Amilly. 45004 Fleury-les-Aubrais. 45147 Maine-et-Loire (49) Angers*. [...]
[...] La première et la dernière seront réalisées par téléphone, les deux autres en mode auto-administré sur micro-ordinateur. [...] Structures agricoles et environnement Enquête Mise à jour de la base de sondage rénovée des exploitations agricoles. [...]
[...] La première et la dernière seront réalisées par téléphone, les deux autres en mode auto-administré sur micro-ordinateur. [...] Structures agricoles et environnement Enquête Mise à jour de la base de sondage rénovée des exploitations agricoles . [...]
La ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, Vu la loi n° 51-711 du 7 juin 1951 modifiée sur l'obligation, la coordination et le secret en matière de statistiques ; Vu la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ; Vu le décret n° 2005-333 du 7 avril 2005 relatif au Conseil national de l'information statistique et au comité du secret statistique ; Vu le décret n° 2007-1888 du 26 décembre 2007 portant approbation des nomenclatures d'activités et de produits ; Vu l'arrêté du 27 avril 2005 relatif aux modalités d'organisation et de fonctionnement du comité du label des enquêtes statistiques ; Vu l'avis du comité du label des enquêtes statistiques, Arrête :
Aucun commentaire pour l'instant. Soyez le premier à réagir.