Coaching et Développement Personnel New Age et Énergétisme Lois et décrets (LODA) En vigueur

Arrêté du 14 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2921 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement — Chapi

ARRETE DEVP1305353A du 1 janvier 2014, « Arrêté du 14 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2921 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement — Chapi ».
Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000028374941
(consulté le 27 août 2026).

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📅 01/01/2014 📄 ARRETE NOR : DEVP1305353A Accès à la ressource

Résumé officiel

[...] . - Vibrations Les vibrations émises sont conformes aux dispositions fixées à l'annexe I. [...]

[...] RÈGLES TECHNIQUES APPLICABLES AUX VIBRATIONS L'installation est construite, équipée et exploitée afin que son fonctionnement ne soit pas à l'origine de vibrations dans les constructions avoisinantes susceptibles [...] Il faut veiller à ne pas installer les capteurs sur les revêtements (zinc, plâtre, carrelage...) qui peuvent agir comme filtres de vibrations ou provoquer des vibrations parasites si ces revêtements ne [...]

[...] . ; - les situations d'exploitation pouvant conduire à un risque de concentration élevée en légionelles dans l'eau du circuit de refroidissement, notamment les éventuelles mesures compensatoires dont l'installation [...]

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