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Dernière synchronisation le 26/08/2026

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New Age et Énergétisme Lois et décrets (LODA) En vigueur

TITRE Ier : INSTALLATIONS NOUVELLES.

ARRETE ENVP9161046A du 8 mars 1991, « TITRE Ier : INSTALLATIONS NOUVELLES. ». Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGISCTA000006130843 (consulté le 27 août 2026).
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Résumé officiel

[...] Bruit L'installation sera construite, équipée et exploitée de façon que son fonctionnement ne puisse être à l'origine de bruits aériens ou de vibrations mécaniques susceptibles de compromettre la santé [...]

[...] La partie terminale de la cheminée peut comporter un convergent réalisé suivant les règles de l'art lorsque la vitesse d'éjection est plus élevée que la vitesse choisie pour les gaz dans la cheminée. 10.2 [...]

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