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Plateforme collaborative qui automatise la veille juridique (lois, décrets, jurisprudence) nous permettant de centraliser, analyser et synthétiser les données pour suivre spécifiquement les évolutions du droit liées aux croyances, à l'emprise psychologique et aux dérives sectaires.

Dernière synchronisation le 06/06/2026

Jeûne et Pratiques alimentaires extrêmes Lois et décrets (LODA) Abrogé

Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement d'histoire-géographie en classe de première des séries « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) », « sciences et technologies de laboratoire (STL) » et « s

Résumé officiel

[...] . ― Vivre et mourir en Europe du milieu du xixe siècle aux années 1960 (6 heures) Age industriel Croissance Hygiénisme Modes de vie Protection sociale. [...]

[...] . ― Vivre et mourir en Europe du milieu du xixe siècle aux années 1960 (6 heures) Age industriel Croissance Hygiénisme Modes de vie Protection sociale. [...]

Visas — textes légaux cités

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, Vu le code de l'éducation ; Vu l'arrêté du 27 mai 2010 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) » et « sciences et technologies de laboratoire (STL) » ; Vu l'arrêté du 27 mai 2010 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale sanctionnés par le baccalauréat technologique, série « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) » ; Vu l'avis du comité interprofessionnel consultatif du 4 février 2011 ; Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 9 décembre 2010, Arrête :

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