Une initiative ADFI Alsace

Alimenté par : Claudia (ADFI Alsace)

Plateforme collaborative qui automatise la veille juridique (lois, décrets, jurisprudence) nous permettant de centraliser, analyser et synthétiser les données pour suivre spécifiquement les évolutions du droit liées aux croyances, à l'emprise psychologique et aux dérives sectaires.

Dernière synchronisation le 06/06/2026

Jeûne et Pratiques alimentaires extrêmes Lois et décrets (LODA) Abrogé

Arrêté du 21 juillet 2010 fixant le programme d'enseignement obligatoire au choix d'arts en classe de première littéraire, d'enseignement de spécialité au choix d'arts en classe terminale littéraire et d'enseignement facultatif d'arts au cycle terminal de

Résumé officiel

[...] L'architecture, l'urbanisme et les modes de vie : - architecture, moeurs et organisation sociale (hygiénisme, utopies sociales, maîtres et domestiques, travail et production ; habitat individuel, habitat [...]

Visas — textes légaux cités

Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement, Vu le code de l'éducation ; Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ; Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 1er juillet 2010, Arrête :

Tous les articles