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Plateforme collaborative qui automatise la veille juridique (lois, décrets, jurisprudence) nous permettant de centraliser, analyser et synthétiser les données pour suivre spécifiquement les évolutions du droit liées aux croyances, à l'emprise psychologique et aux dérives sectaires.

Dernière synchronisation le 06/06/2026

New Age et Énergétisme Lois et décrets (LODA) En vigueur

Arrêté du 23 février 2024 pris en application du décret n° 2021-1710 du 17 décembre 2021 relatif au contrat de chaire de professeur junior prévu par l'article L. 952-6-2 du code de l'éducation et par l'article L. 422-3 du code de la recherche — Annexe

Résumé officiel

[...] aux antibiotiques CARDIOMET : Innovation en pathophysiologie des maladies métaboliques et cardiovasculaires Epitranscriptomique et adaptation au cancer Approches de physiologie moléculaire de la bioénergétique [...]

[...] aux antibiotiques CARDIOMET : Innovation en pathophysiologie des maladies métaboliques et cardiovasculaires Epitranscriptomique et adaptation au cancer Approches de physiologie moléculaire de la bioénergétique [...]

Visas — textes légaux cités

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 952-2 et L. 952-6-2 ;Vu le code de la recherche, notamment ses articles L. 411-3 et L. 422-3 ;Vu le décret n° 2021-1710 du 17 décembre 2021 relatif aux contrats de « Chaire de professeur junior » prévus à l'article L. 952-6-2 du code de l'éducation et à l'article L. 422-3 du code de la recherche ;Vu l'arrêté du 28 février 2023 pris en application du décret n° 2021-1710 du 17 décembre 2021 relatif au contrat de chaire de professeur junior prévu par l'article L. 952-6-2 du code de l'éducation et par l'article L. 422-3 du code de la recherche,Arrête :

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