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Plateforme collaborative qui automatise la veille juridique (lois, décrets, jurisprudence) nous permettant de centraliser, analyser et synthétiser les données pour suivre spécifiquement les évolutions du droit liées aux croyances, à l'emprise psychologique et aux dérives sectaires.

Dernière synchronisation le 06/06/2026

New Age et Énergétisme Lois et décrets (LODA) Abrogé

Arrêté du 28 octobre 2009 relatif à la première année commune aux études de santé — TITRE II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Résumé officiel

[...] Atomes, biomolécules, génome, bioénergétique, métabolisme Disciplines notamment concernées Sections médicales : Biochimie et biologie moléculaire (44-01), Physiologie (44-02), Biologie cellulaire (44-03 [...] et diversité du génome (allèle et polymorphisme) - Lésions et remaniements du génome - Transcription et maturation des A.R.N.m - Régulation de l'expression des gènes-code génétique et traduction Bioénergétique [...]

Visas — textes légaux cités

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre de la santé et des sports, Vu le code de l'éducation, et notamment son article L. 631-1 ; Vu le code de la santé publique ; Vu l'arrêté du 17 juillet 1987 modifié relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie ; Vu l'arrêté du 18 mars 1992 modifié relatif à l'organisation du premier cycle et de la première année du deuxième cycle des études médicales ; Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 21 septembre 2009, Arrêtent :

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