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Dernière synchronisation le 06/06/2026

Chamanisme et Néo-spiritualité

Décisions et textes relatifs à Chamanisme et Néo-spiritualité.

21 articles disponibles

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chamanique
néochamanisme
ayahuasca
peyotl
iboga
enthéogène
psychédélique
état de transe
kambo
transe chamanique
transe hypnotique
rituel chamanique
cérémonie ayahuasca
voyage chamanique
médecine chamanique
plante psychédélique
médecine de la forêt
hutte à sudation
quête de vision

Conseil d'État, 1ère - 4ème chambres réunies, 18/12/2024, 487157, Inédit au recueil Lebon

[...] En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que l'Ayahuasca est une boisson, utilisée notamment dans le cadre de pratiques liées au chamanisme ou lors de cérémonies dont cette boisson est l'élément [...]

Chamanisme et Néo-spiritualité

Décision du 27 novembre 2019 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie portant application du taux de participation de l'assuré fixé au titre du 7° de l'article R. 160-5 du code de la sécurité sociale — Annexe

[...] SUMBULUS MOSCHATUS) SURRENINE (= SURRENALES) SYMPHORICARPUS RACEMOSUS SYMPHYTUM OFFICINALE SYRINGA VULGARIS SYRINGA VULGARIS MACERAT GLYCERINE SYZYGIUM JAMBOLANUM (= EUGENIA JAMBOLANA) TABACUM TABERNANTHE IBOGA [...]

Chamanisme et Néo-spiritualité

Arrêté du 4 octobre 2019 portant radiation de médicaments homéopathiques de la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux mentionnée au premier alinéa de l'article L. 162-17 du code de la sécurité sociale — Annexe

[...] SUMBULUS MOSCHATUS) SURRENINE (= SURRENALES) SYMPHORICARPUS RACEMOSUS SYMPHYTUM OFFICINALE SYRINGA VULGARIS SYRINGA VULGARIS MACERAT GLYCERINE SYZYGIUM JAMBOLANUM (= EUGENIA JAMBOLANA) TABACUM TABERNANTHE IBOGA [...]

Chamanisme et Néo-spiritualité

Arrêté du 16 octobre 2018 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels

[...] LE CHAMANE ET LA PENSÉE DE LA FORÊT » organisée et présentée au Château des ducs de Bretagne, Nantes, du 15 juin 2019 au 19 janvier 2020, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France [...]

Chamanisme et Néo-spiritualité

Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 26 avril 2017, 14-23.392, Inédit

[...] formations de Mme [P] s'était encore manifesté lors de la rupture des contrats de prestations de services, les trois lettres de rupture lui reprochant : - le non-respect de la charte pédagogique ; - du prosélytisme [...]

Coaching et Développement Personnel Chamanisme et Néo-spiritualité Religions Institutionnelles (Catho, Judaïsme)

Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 6 avril 2016, 14-87.858, Inédit

[...] ), il n'est même pas question ici de représentations stylisées de visages, dont on peut déjà souligner la grande simplicité et le caractère banal, mais de représentations très floues à tendance psychédéliques [...] susvisés " ; Attendu que, pour relaxer la société Folies douces du chef de contrefaçon de produits de la marque Smiley, l'arrêt retient que les représentations des visages sont floues et à tendance psychédélique [...]

Chamanisme et Néo-spiritualité

Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants — Annexes

[...] Tabernanthe iboga, Tabernanthe manii, ibogaïne, ses isomères, esters, éthers et leurs sels qu'ils soient d'origine naturelle ou synthétique ainsi que toutes préparations qui en contiennent. [...]

[...] qu'injectables Peyotl ou peyote, ses principes actifs et leurs composés naturels et synthétiques autres que la mescaline Phénylacétone ou phényl-1 propanone-2 PMMA ou paraméthoxyméthamphétamine Tabernanthe iboga [...]

[...] qu'injectables Peyotl ou peyote, ses principes actifs et leurs composés naturels et synthétiques autres que la mescaline Phénylacétone ou phényl-1 propanone-2 PMMA ou paraméthoxyméthamphétamine Tabernanthe iboga [...]

Chamanisme et Néo-spiritualité

Annexes

[...] Peyotl ou peyote, ses principes actifs et leurs composés naturels et synthétiques autres que la mescaline. Phénylacétone ou phényl-1 propanone-2. PMMA ou paraméthoxyméthamphétamine. [...]

[...] butanamine et ses sels dans tous les cas où ils peuvent exister Nabilone et ses sels dans tous les cas où ils peuvent exister Pentorex et ses sels, à l'exception de leurs préparations autres qu'injectables Peyotl [...]

[...] fluoroamphétamine 4-méthylmethcathinone ou méphédrone, et ses sels Nabilone et ses sels dans tous les cas où ils peuvent exister Pentorex et ses sels, à l'exception de leurs préparations autres qu'injectables Peyotl [...]

Chamanisme et Néo-spiritualité

Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 23 mars 2011, 10-85.172, Inédit

[...] nuisible à la santé du produit administré-suppose donc la conscience, la volonté et l'accomplissement par l'auteur de l'acte d'un résultat déterminé ; qu'en l'espèce, à supposer que l'administration d'iboga [...] Z... est due à l'absorption par celui-ci de l'iboga, de sorte que le lien de causalité entre le fait poursuivi et la mort de celui auquel ladite substance a été administrée n'est pas établi ; que, dès [...]

Chamanisme et Néo-spiritualité

Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de l'information légale et administrative)

[...] Au terme de multiples enquêtes et, grâce aussi à des témoignages, la mission souhaite alerter contre les rites et les dérives associés au chamanisme ainsi qu'aux pratiques alimentaires extrêmes. [...]

Jeûne et Pratiques alimentaires extrêmes Chamanisme et Néo-spiritualité Abus de faiblesse et Emprise mentale

Conseil d'État, 1ère sous-section jugeant seule, 20/03/2009, 305953, Inédit au recueil Lebon

[...] au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 12 mars 2007 du ministre de la santé et des solidarités modifiant l'arrêté du 22 février 1990 et classant les plantes tabernanthe iboga [...] » et « Tabernanthe manii », connues sous le nom d'iboga, produisent des effets psychotropes sur l'homme lorsque, sous forme de racine râpée ou en lamelles, elles sont consommées à des fins stimulantes [...]

Chamanisme et Néo-spiritualité

Conseil d'État, 1ère et 6ème sous-sections réunies, 21/12/2007, 282100, Inédit au recueil Lebon

[...] l'objet d'une préparation, elles sont utilisées sous forme de boisson issue d'une décoction ou d'une macération, dénommée notamment Ayahuasca ou Daime, notamment dans le cadre de pratiques liées au chamanisme [...]

Chamanisme et Néo-spiritualité