Islamisme et Dérives radicalisées

[...] Examen du rapport de Mme Agnès Canayer et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 455 (2025-2026) visant à lutter contre l'entrisme islamiste en France, présentée par M. [...]

[...] Michel Masset) Examen du rapport de Mme Agnès Canayer et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 455 (2025-2026) visant à lutter contre l'entrisme islamiste en France, présentée [...]

[...] Michel Masset) ; 4° Examen du rapport de Mme Agnès Canayer et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 455 (2025-2026) visant à lutter contre l'entrisme islamiste en France, présentée [...]

[...] étrangères, de la défense et des forces armées : 5 minutes Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : lundi 4 mai à 15 heures - proposition de loi visant à lutter contre l'entrisme islamiste [...] Gouvernement Délai limite pour l'inscription des auteurs de questions : mercredi 6 mai à 11 heures A 16 h 30 et le soir : - éventuellement, suite de la proposition de loi visant à lutter contre l'entrisme islamiste [...]

[...] l'Assemblée nationale a reçu, le 14 avril 2026, de Mme Anne Sicard et plusieurs de ses collègues, une proposition de loi visant à réaffirmer le principe de neutralité religieuse et à lutter contre le prosélytisme [...]

[...] 3 de la directive (UE) 2015/849 du Parlement européen et du Conseil du 20 mai 2015 relative à la prévention de l'utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux ou du financement du terrorisme [...]

[...] supplémentaires imposées conformément au II de l'article L. 511-41-3 ; « 3° S'il existe des motifs raisonnables de soupçonner qu'une opération ou une tentative de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme [...]

[...] -10, lorsque l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution constate l'existence de motifs raisonnables de soupçonner qu'une opération ou une tentative de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme [...]

[...] générale Proposition de loi visant à rationaliser l'organisation des scrutins en cas de candidature unique au second tour : Lundi 13 avril à 12 heures Proposition de loi visant à lutter contre l'entrisme islamiste [...]

[...] d'atteindre les meilleurs standards dans la prévention et la lutte contre la corruption et la fraude, l'évasion et l'évitement en matière fiscale, ainsi que contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme [...]

[...] nationale, améliorant la protection des personnes ciblées par les réseaux de criminalité organisée ; - Mme Agnès Canayer sur la proposition de loi n° 455 (2025-2026) visant à lutter contre l'entrisme islamiste [...]

[...] améliorant la protection des personnes ciblées par les réseaux de criminalité organisée ; 2° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 455 (2025-2026) visant à lutter contre l'entrisme islamiste [...] améliorant la protection des personnes ciblées par les réseaux de criminalité organisée ; 2° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 455 (2025-2026) visant à lutter contre l'entrisme islamiste [...]

[...] pour des faits de rébellion, outrage et menace envers une personne dépositaire de l'autorité publique commis en 2014, après que la fouille de son véhicule ait révélé la présence d'un ouvrage sur le djihadisme [...]