Décisions et textes relatifs à Témoins de Jéhovah.
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Étude de La Tour de Garde
Livre des anciens
Organisés pour faire la volonté de Jéhovah
Traduction du Monde Nouveau
[...] charge Soins de support : connaître les grands principes de prise en charge des principales complications des traitements en cancérologie B Définition Soins de support : connaître le concept de médecine alternative [...]
[...] Ostéopathies fragilisantes. [...]
[...] Ils retiennent enfin que cette interdiction de contact ne constitue pas une interdiction d'exercer de nature à priver M. [...]
CETAT36-13-03 Fonctionnaires et agents publics. - Contentieux de la fonction publique. - Contentieux de l'indemnité.
[...] Si les requérants font valoir qu'ils sont Témoins de Jéhovah, ils se bornent à produire des documents généraux sur la situation des membres de leur communauté religieuse sur le territoire russe à la suite [...]
[...] fait assurer la gratuité des soins prodigués aux animaux dont les propriétaires sont dépourvus de ressources suffisantes, que, si la plainte de Mme C... contre Mme B... n'invoquait qu'un grief de refus de soins [...]
[...] relatifs aux discriminations dont ferait l'objet une minorité à laquelle il appartient ne sont pas, compte tenu de leur rédaction, suffisants pour établir que son appartenance l'exposerait à des refus de soins [...]
CETAT335-01-03 Étrangers. - Séjour des étrangers. - Refus de séjour.
[...] L'appelant n'a pas bénéficié de la totalité des remises de peine supplémentaires le 7 avril 2020 aux motifs d'une contribution insuffisante à l'indemnisation des parties civiles, d'un refus de soins médicaux [...]
[...] de parvenir à l'un ou plusieurs des objectifs énumérés à l'article 144 du code de procédure pénale ; qu'en l'espèce, Mme [S] démontrait pouvoir résider chez ses parents s'il fallait qu'une interdiction de contact [...]
[...] justifie la mise en cause de l'ONIAM afin que soient garanties les condamnations prononcées contre le CHU ; - elle a subi un préjudice moral et physique, son état s'étant détérioré à la suite du refus de soins [...] Si Mme C... soutient s'être vu opposer un refus de soins, comme en attesterait le courrier rédigé par un médecin du service des maladies infectieuses et tropicales, dermatologie et médecine interne du [...]
[...] La formation restreinte rappelle que la CJUE s’est prononcée, à plusieurs reprises, sur la notion de responsabilité conjointe du traitement, notamment dans son arrêt Témoins de Jéhovah. [...]