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Coaching et Développement Personnel Ventes Multi-niveaux / Systèmes Pyramidaux Exploitation économique et travail forcé en contexte sectaire Lois et décrets (LODA) Abrogé

Annexe

ARRETE DEFH1240066A du 10 février 2014, « Annexe ».
Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFSCTA000026999089
(consulté le 30 août 2026).

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📅 10/02/2014 📄 ARRETE NOR : DEFH1240066A Accès à la ressource

Résumé officiel

[...] Les comptes de patrimoine. La comptabilité nationale française : formation, circulation et consommation des richesses. [...] Constitution des patrimoines. 3.1.5. Les échanges extérieurs. Les fondements de l'économie internationale. Les courants d'échange, les zones économiques. [...]

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