[...] Les animaux d'un même bâtiment doivent avoir le même âge ou au maximum, pour les reproducteurs, quinze jours d'écart entre les plus jeunes et les plus vieux. [...] d'acaricides ; - mortalités ; - performances, courbes de ponte, de fertilité et d'éclosabilité ; - dates d'expédition des prélèvements et échantillons pour analyses et résultats d'analyses ; - traitements thérapeutiques [...]
[...] Les animaux d'un même bâtiment doivent avoir le même âge ou au maximum, pour les reproducteurs, quinze jours d'écart entre les plus jeunes et les plus vieux. [...] d'acaricides ; - mortalité ; - performances, courbes de ponte, de fertilité et d'éclosabilité ; - dates d'expédition des prélèvements et échantillons pour analyses et résultats d'analyses ; - traitements thérapeutiques [...]
[...] application d'insecticides et d'acaricides ; - mortalité ; - performances, courbe de ponte ; - date d'expédition des prélèvements et échantillons pour analyses et résultats d'analyses ; - traitements thérapeutiques [...]
[...] Tout résultat d'analyse portant sur des prélèvements effectués dans le couvoir, dans un bâtiment d'élevage ou sur des volailles vivantes ou mortes permettant de suspecter la présence de Salmonella enteritidis [...]
[...] Tout résultat d'analyse portant sur des prélèvements effectués dans un couvoir, dans un lieu d'élevage de volailles, dans des boîtes de transport de poussins d'un jour, sur des volailles vivantes ou mortes [...]
[...] d'un troupeau doit adresser au préfet (directeur des services vétérinaires) du département où est situé le troupeau une déclaration d'activité comprenant les indications suivantes : - nom ou raison sociale [...] et adresse du propriétaire du troupeau ; - nom ou raison sociale et adresse de l'exploitation où il est détenu ; - identification, nombre, surface et capacité des bâtiments réservés à l'hébergement du [...]
[...] Tout résultat d'analyse portant sur des prélèvements effectués dans le couvoir, dans un bâtiment d'élevage, sur des volailles vivantes ou mortes, sur un produit des volailles ou sur un malade ayant consommé [...]
[...] Tout résultat d'analyse portant sur des prélèvements effectués dans un couvoir, dans un lieu d'élevage de volailles, dans des boîtes de transport de poussins d'un jour, sur des volailles vivantes ou mortes [...]
[...] d'un troupeau doit adresser au préfet (directeur des services vétérinaires) du département où est situé le troupeau une déclaration d'activité comprenant les indications suivantes : - nom ou raison sociale [...] et adresse du propriétaire du troupeau ; - nom ou raison sociale et adresse de l'exploitation où il est détenu ; - identification, nombre, surface et capacité des bâtiments et/ou des enclos réservés à [...]
CETAT26-03-05 DROITS CIVILS ET INDIVIDUELS - LIBERTES PUBLIQUES - LIBERTE D'ALLER ET VENIR -Arrêté municipal réglementant la circulation des mineurs de moins de treize ans - Légalité des mesures de restriction de la liberté de circulation - Notion.
CETAT54-03 PROCEDURE - PROCEDURES D'URGENCE -Référé-suspension (art. L. 521-1 du code de justice administrative) - Arrêté municipal réglementant la circulation des mineurs de moins de treize ans - Légalité des mesures de restriction de la liberté de circulation - Notion.
[...] Sont interdites la détention en vue de la vente, la mise en vente ou la vente d'aliments pour animaux auxquels ont été incorporés les additifs autres que ceux qui auront été reconnus à la fois comme contrôlables [...] humaine ou animale et n'altérant pas les caractéristiques des produits animaux sous réserve de certaines conditions d'emploi et de teneur, et comme n'étant pas destinés, sauf exceptions prévues, au traitement [...]
[...] vente ou la distribution à titre gratuit d'additifs, de matières premières, de prémélanges ou d'aliments composés pour animaux auxquels ont été incorporés des additifs autres que ceux qui auront été reconnus [...] Ils ne peuvent être destinés, sauf exceptions prévues, au traitement ou à la prévention des maladies ou réservés à l'usage médical ou vétérinaire. [...]
[...] interdites la détention en vue de la vente, la mise en vente, la vente ou la distribution à titre gratuit d'aliments pour animaux auxquels ont été incorporés les additifs autres que ceux qui auront été reconnus [...] l'environnement et n'altérant pas les caractéristiques des produits animaux sous réserve de certaines conditions d'emploi et de teneur, et comme n'étant pas destinés, sauf exceptions prévues, au traitement [...]
[...] de l'ingénieur sont en interdépendance avec les sciences de la nature, les sciences économiques et les sciences humaines, dont elles exploitent les lois et les méthodes tout en contribuant à leur développement [...] Le concept de fonction répondant à un besoin exprimé et spécifié constitue la première étape de la démarche de conception et il offre un très large champ de développements pédagogiques pour amener l'élève [...]
[...] Elle permet de donner une vision chronologique et synthétique de l'histoire du cinéma et d'identifier les principaux genres et styles (comédie, mélodrame, film policier, thriller, film musical, science [...] , la fiction peut-elle proposer une vision plus "réelle" du réel ? [...]
[...] Au cours de l'année, les quatre thématiques ci-dessous seront étudiées : - Musique et danse : de la danse à la forme instrumentale, le ballet (musique et langage du corps) ; - Musique et drame : la quête [...]
[...]Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.[...]
[...] centre d'études supérieures de la sécurité des systèmes d'information a pour missions : La recherche scientifique et les études à long terme permettant de dégager les instruments indispensables au développement [...] des méthodes, procédés et dispositifs visant à garantir la sécurité des systèmes d'information ; La formation des personnels de haute qualification capables de concevoir, évaluer et conseiller dans les [...]
[...] Les conditions de rémunération du personnel enseignant sont fixées par un arrêté conjoint du Premier ministre et du ministre chargé du budget. [...]
[...]général de rétribution des agents de l'Etat ou des personnels non fonctionnaires assurant à titre d'occupation[...]
[...] . - Le tribunal peut, à l'encontre des personnes physiques coupables des infractions prévues par le présent article, prononcer la confiscation des moyens de cryptologie en cause. [...] Les peines encourues par les personnes morales sont l'amende, suivant les modalités prévues par l'article 131-40 du code pénal, et la confiscation, conformément aux dispositions de l'article 141-43 du [...]
[...] . - Le tribunal peut, à l'encontre des personnes physiques coupables des infractions prévues par le présent article, prononcer la confiscation des moyens de cryptologie en cause. [...] Les peines encourues par les personnes morales sont l'amende, suivant les modalités prévues par l'article 131-40 du code pénal, et la confiscation, conformément aux dispositions de l'article 141-43 du [...]
[...] de fourniture vaut, dans les mêmes conditions, autorisation pour les intermédiaires que les fournisseurs chargent de la diffusion du moyen ou de la prestation, sous réserve de la notification de l'identité [...] L'autorisation précise que le fournisseur est tenu de communiquer au service central de la sécurité des systèmes d'information l'identité de la personne physique procédant, soit en son nom propre soit [...]
CETAT26-03-05,RJ1 DROITS CIVILS ET INDIVIDUELS - LIBERTES PUBLIQUES - LIBERTE D'ALLER ET VENIR -Arrêté municipal réglementant la circulation des mineurs de moins de treize ans - Légalité des mesures de restriction de la liberté de circulation - Notion (1).
CETAT54-03,RJ1 PROCEDURE - PROCEDURES D'URGENCE -Référé-suspension (art. L. 521-1 du code de justice administrative) - Arrêté municipal réglementant la circulation des mineurs de moins de treize ans - Légalité des mesures de restriction de la liberté de circulation - Notion (1).
[...] sur : 1° Les mesures générales relatives à l'organisation et au fonctionnement de l'Institut ; 2° Le budget et ses modifications ; 3° Le compte financier ; 4° Les emprunts ; 5° Les acquisitions, aliénations [...]
[...] sur : 1° Les mesures générales relatives à l'organisation et au fonctionnement de l'Institut ; 2° Le budget et ses modifications ; 3° Le compte financier ; 4° Les emprunts ; 5° Les acquisitions, aliénations [...]
[...] travaux de recherche ayant pour objectifs : La connaissance de la santé de l'homme et des facteurs qui la conditionnent sous leurs aspects individuels et collectifs, dans leurs composantes physiques, mentales [...]
CETAT135-02-03-02-02,RJ1 COLLECTIVITES TERRITORIALES - COMMUNE - ATTRIBUTIONS - POLICE - POLICE DE LA SECURITE -Arrêté municipal réglementant la circulation des mineurs de moins de treize ans - Légalité des mesures de restriction de la liberté de circulation - Notion (1).
CETAT26-03-05,RJ1 DROITS CIVILS ET INDIVIDUELS - LIBERTES PUBLIQUES - LIBERTE D'ALLER ET VENIR -Arrêté municipal réglementant la circulation des mineurs de moins de treize ans - Légalité des mesures de restriction de la liberté de circulation - Notion (1).
CETAT54-03,RJ1 PROCEDURE - PROCEDURES D'URGENCE -Référé-suspension (art. L. 521-1 du code de justice administrative) - Légalité des mesures de restriction de la liberté de circulation - Notion (1).