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Plateforme collaborative qui automatise la veille juridique (lois, décrets, jurisprudence) nous permettant de centraliser, analyser et synthétiser les données pour suivre spécifiquement les évolutions du droit liées aux croyances, à l'emprise psychologique et aux dérives sectaires.

Dernière synchronisation le 06/06/2026

Santé et PNCAVT

Jurisprudence liée à l'exercice illégal de la médecine et aux dérives thérapeutiques.

2290 articles disponibles

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✕ Santé et PNCAVT

Décision n° 2021-06 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d'agrément et augmentation de la capacité d'accueil du Collège ostéopathique Strasbourg Europe (COS Europe) pour dispenser une formation en ostéopathie

[...]préparation au diplôme permettant d'user du titre d'ostéopathe ; Vu l'arrêté du 1er juin 2021 portant nomination[...]

Santé et PNCAVT
27/07/2021 Lire →

Décision n° 2021-10 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d'agrément de l'Ecole d'ostéopathie de Paris (EO Paris) pour dispenser une formation en ostéopathie

[...]préparation au diplôme permettant d'user du titre d'ostéopathe ; Vu l'arrêté du 1er juin 2021 portant nomination[...]

Santé et PNCAVT
27/07/2021 Lire →

Décision n° 2021-18 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d'agrément et augmentation de la capacité d'accueil de l'Institut supérieur d'ostéopathie de Lille (INSO Lille) pour dispenser une formation en ostéopathie

[...]préparation au diplôme permettant d'user du titre d'ostéopathe ; Vu l'arrêté du 1er juin 2021 portant nomination[...]

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27/07/2021 Lire →

Décision n° 2021-02 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d'agrément du Centre européen d'enseignement supérieur d'ostéopathie de Paris (CEESO Paris) pour dispenser une formation en ostéopathie

[...]préparation au diplôme permettant d'user du titre d'ostéopathe ; Vu l'arrêté du 1er juin 2021 portant nomination[...]

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27/07/2021 Lire →

Décision n° 2021-09 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d'agrément de la fondation Ecole française orthopédie et massage Boris Dolto (EFOM Boris Dolto) pour dispenser une formation en ostéopathie

[...]préparation au diplôme permettant d'user du titre d'ostéopathe ; Vu l'arrêté du 1er juin 2021 portant nomination[...]

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27/07/2021 Lire →

Décision n° 2021-17 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d'agrément de l'Institut de formation supérieur en ostéopathie - IFSO Vichy Clermont-Ferrand pour dispenser une formation en ostéopathie

[...]préparation au diplôme permettant d'user du titre d'ostéopathe ; Vu l'arrêté du 1er juin 2021 portant nomination[...]

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Décision n° 2021-07 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d'agrément du Conservatoire supérieur d'ostéopathie de Paris (CSO Paris) pour dispenser une formation en ostéopathie

[...]préparation au diplôme permettant d'user du titre d'ostéopathe ; Vu l'arrêté du 1er juin 2021 portant nomination[...]

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27/07/2021 Lire →

Décision n° 2021-12 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d'agrément et augmentation de la capacité d'accueil de l'Institut ostéopathique des professionnels de santé (EUROSTEO IOPS) pour dispenser une formation en ostéopathie

[...]préparation au diplôme permettant d'user du titre d'ostéopathe ; Vu l'arrêté du 1er juin 2021 portant nomination[...]

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27/07/2021 Lire →

Décision n° 2021-03 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d'agrément du Centre international d'ostéopathie - St Etienne (CIDO) pour dispenser une formation en ostéopathie

[...]préparation au diplôme permettant d'user du titre d'ostéopathe ; Vu l'arrêté du 1er juin 2021 portant nomination[...]

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27/07/2021 Lire →

Décision n° 2021-19 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d'agrément et augmentation de la capacité d'accueil de l'Institut d'ostéopathie de Rennes Bretagne (IO Rennes) pour dispenser une formation en ostéopathie

[...]préparation au diplôme permettant d'user du titre d'ostéopathe ; Vu l'arrêté du 1er juin 2021 portant nomination[...]

Santé et PNCAVT
27/07/2021 Lire →

Décision n° 2021-08 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d'agrément du Conservatoire supérieur ostéopathique de Toulouse (CSO Toulouse) pour dispenser une formation en ostéopathie

[...] L'agrément de Conservatoire supérieur ostéopathique de Toulouse (CSO Toulouse) est renouvelé pour cinq ans à compter du 1er septembre 2021 pour dispenser une formation en ostéopathie. [...]

[...]formation en ostéopathie ; Vu l'arrêté du 12 décembre 2014 relatif à la formation en ostéopathie ; Vu l'arrêté[...]

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Décision n° 2021-05 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d'agrément du Collège ostéopathique de Provence (COP Aix Marseille) pour dispenser une formation en ostéopathie

[...] L'agrément du Collège ostéopathique de Provence (COP Aix Marseille) est renouvelé pour cinq ans à compter du 1er septembre 2021 pour dispenser une formation en ostéopathie. [...]

[...]formation en ostéopathie ; Vu l'arrêté du 12 décembre 2014 relatif à la formation en ostéopathie ; Vu l'arrêté[...]

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