Jurisprudence liée à l'exercice illégal de la médecine et aux dérives thérapeutiques.
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[...] pour des frais d'hospitalisation à la clinique du Parc de Lyon du 22 au 24 novembre 2018 ainsi que du 22 au 23 mai 2020, des frais de location d'un neurostimulateur, de consultations auprès d'un ostéopathe [...]
[...] para-médicaux J1404 Kinésithérapie V3Z80 Autres professionnels para-médicaux J1406 Orthophonie V3Z80 Autres professionnels para-médicaux J1407 Orthoptique V3Z80 Autres professionnels para-médicaux J1408 Ostéopathie [...]
[...] para-médicaux J1404 Kinésithérapie V3Z80 Autres professionnels para-médicaux J1406 Orthophonie V3Z80 Autres professionnels para-médicaux J1407 Orthoptique V3Z80 Autres professionnels para-médicaux J1408 Ostéopathie [...]
[...] Ce sont de petites entreprises, très spécialisées, et souvent unipersonnelles (données 2018) ; - les ostéopathes équins, les dentistes équins ainsi que les masseurs, les podologues et les comportementalistes [...]
[...] Ce sont de petites entreprises, très spécialisées, et souvent unipersonnelles (données 2018) ; - les ostéopathes équins, les dentistes équins ainsi que les masseurs, les podologues et les comportementalistes [...]
[...] La commission consultative nationale d'agrément des établissements de formation en chiropraxie et en ostéopathie, mentionnée à l' article 25 du décret du 13 février 2018 susvisé, est renouvelée pour une [...]
[...]établissements de formation en chiropraxie et en ostéopathie, notamment son article 25 , Décrète :[...]
[...] Si Mme B... présente une demande d'indemnisation de ses dépenses de santé, à hauteur de 165 euros, correspondant à deux séances d'ostéopathie effectuées en 2017 et 2018 et à deux consultations médicales [...]
CETAT04-03-01-05 Aide sociale. - Institutions sociales et médico-sociales. - Établissements - Questions communes. - Établissements d'hébergement des personnes âgées, des adultes handicapés.
CETAT36-13-03 Fonctionnaires et agents publics. - Contentieux de la fonction publique. - Contentieux de l'indemnité.
CETAT54-04-02-02-01 Procédure. - Instruction. - Moyens d'investigation. - Expertise. - Recours à l'expertise.
[...] livre III de la même partie, ainsi que de la profession de psychologue mentionnée à l'article 44 de la loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 portant diverses dispositions d'ordre social, des professions d'ostéopathe [...]
[...] maladies tumorales (C00-D48)-Bras M90. 73 Fracture osseuse au cours de maladies tumorales (C00-D48)-Avant-bras M90. 79 Fracture osseuse au cours de maladies tumorales (C00-D48)-Siège non précisé M90. 88 Ostéopathie [...]
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[...] maladies tumorales (C00-D48)-Bras M90. 73 Fracture osseuse au cours de maladies tumorales (C00-D48)-Avant-bras M90. 79 Fracture osseuse au cours de maladies tumorales (C00-D48)-Siège non précisé M90. 88 Ostéopathie [...]