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TITRE II : PROGRAMME DES ÉPREUVES.

ARRETE MERG9200202A du 14 février 1993, « TITRE II : PROGRAMME DES ÉPREUVES. ».
Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGISCTA000006111129
(consulté le 30 août 2026).

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📅 14/02/1993 📄 ARRETE NOR : MERG9200202A Accès à la ressource

Résumé officiel

[...] Les institutions de la Ve République a) Présentation de la Ve République : -l'installation du régime ; -l'évolution du régime ; -le fonctionnement du régime ; -la nature du régime. b) Le peuple souverain [...] -Les aspects politiques, économiques, sociaux et culturels doivent être abordés. VIII. [...]

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