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Alimenté par : Claudia (ADFI Alsace)

Plateforme collaborative qui automatise la veille juridique (lois, décrets, jurisprudence) nous permettant de centraliser, analyser et synthétiser les données pour suivre spécifiquement les évolutions du droit liées aux croyances, à l'emprise psychologique et aux dérives sectaires.

Dernière synchronisation le 05/06/2026

En complément nous vous proposons une liste des principales lois concernant les dérives sectaires. Accéder aux ressources →

New Age et Énergétisme

Décisions et textes relatifs à New Age et Énergétisme.

137 articles disponibles

énergéticien
lithothérapie
cristallothérapie
reiki
pranathérapie
chakra
bioénergie
bioénergétique
soin énergétique
thérapeute énergéticien
guérison par les cristaux
médecine vibratoire
thérapeute holistique
magnétisme thérapeutique
ascension spirituelle
travailleur de lumière
nettoyage karmique
mémoires akashiques
canalisation spirituelle
vibration élevée

Arrêté du 4 mars 2020 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires » en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique

[...] Mme ABOU CHAKRA (Laure), née le 8 septembre 1986 à Amatour (Liban). M. SERURAKUBA (Abdon), né le 18 juillet 1972 à Rutana (Burundi). M. BENFIFI (Azeddine), né le 7 mars 1979 à Oued Taga (Algérie). [...]

New Age et Énergétisme

CAA de PARIS, 3ème chambre, 03/03/2020, 19PA02010, Inédit au recueil Lebon

[...] ; l'annulation de l'enregistrement de sa déclaration d'activité procède d'une inexacte interprétation des dispositions de l'article L. 4161-1 du code de la santé publique s'agissant de l'exercice illégal de la médecine [...] l'association Institut de reiki ne pourraient être mis en oeuvre par les personnes formées, dans le cadre d'une pratique professionnelle, sans exposer les intéressés à des poursuites pour exercice illégal de la médecine [...]

Santé et PNCAVT New Age et Énergétisme

Arrêté du 28 octobre 2009 relatif à la première année commune aux études de santé — TITRE II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES

[...] Atomes, biomolécules, génome, bioénergétique, métabolisme Disciplines notamment concernées Sections médicales : Biochimie et biologie moléculaire (44-01), Physiologie (44-02), Biologie cellulaire (44-03 [...] et diversité du génome (allèle et polymorphisme) - Lésions et remaniements du génome - Transcription et maturation des A.R.N.m - Régulation de l'expression des gènes-code génétique et traduction Bioénergétique [...]

New Age et Énergétisme

Avis aux opérateurs économiques des mesures d'exécution nationales pour la quatrième période du système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre

[...] Neuf-Brisach CONSTELLIUM Neuf Brisach x FR000000000203838 ADISSEO Les Roches ADISSEO - Roches x * FR000000000203841 ADISSEO - Roussillon ADISSEO - Plateforme chimique de Roussillon x FR000000000203914 Bioenergie [...] du Sud Ouest Bioenergie du Sud Ouest x * FR000000000204034 SOCIETE FROMAGERE DE CHARCHIGNE SOCIETE FROMAGERE DE CHARCHIGNE x FR000000000204035 SOCIETE LAITIERE DU PAYS D'AUGE SOCIETE LAITIERE DU PAYS [...]

New Age et Énergétisme

Arrêté du 11 février 1986 modifié fixant les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des conseillers d'éducation populaire et de jeunesse — ANNEXES

[...] Les groupes de rencontre et la bioénergie. 8° Vie sociale Les associations ; aspects sociologiques. Le loisir. Architecture, urbanisme, environnement et sciences humaines. [...]

New Age et Énergétisme

Arrêté du 24 janvier 2014 fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet de serre et le montant des quotas affectés à titre gratuit pour la période 2013-2020 — Annexes

[...] 41 440 355 552 FR-new-05205559 STEICO CASTELJALOUX STEICO 12 223 12 010 7 751 6 781 5 842 4 933 4 053 3 206 56 799 FR-new-05206638 SCA de LAMOUTHE SCA de LAMOUTHE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 FR-new-05207519 BIOENERGIE [...] DU SUD-OUEST Bioénergie du Sud-Ouest 100 544 96 532 92 577 88 689 84 865 81 109 77 414 73 802 695 532 FR-new-05207945 EUROVIA GRANDS TRAVAUX TSM 25 SENIOR 994 890 788 690 594 501 413 327 5 197 FR-new- [...]

[...] 41 440 355 552 FR-new-05205559 STEICO CASTELJALOUX STEICO 12 223 12 010 7 751 6 781 5 842 4 933 4 053 3 206 56 799 FR-new-05206638 SCA de LAMOUTHE SCA de LAMOUTHE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 FR-new-05207519 BIOENERGIE [...] DU SUD-OUEST Bioénergie du Sud-Ouest 100 544 96 532 92 577 88 689 84 865 81 109 77 414 73 802 695 532 FR-new-05207945 EUROVIA GRANDS TRAVAUX TSM 25 SENIOR 994 890 788 690 594 501 413 327 5 197 FR-new- [...]

[...] 41 440 355 552 FR-new-05205559 STEICO CASTELJALOUX STEICO 12 223 12 010 7 751 6 781 5 842 4 933 4 053 3 206 56 799 FR-new-05206638 SCA de LAMOUTHE SCA de LAMOUTHE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 FR-new-05207519 BIOENERGIE [...] DU SUD-OUEST Bioénergie du Sud-Ouest 100 544 96 532 92 577 88 689 84 865 81 109 77 414 73 802 695 532 FR-new-05207945 EUROVIA GRANDS TRAVAUX TSM 25 SENIOR 994 890 788 690 594 501 413 327 5 197 FR-new- [...]

New Age et Énergétisme

Conseil d'État, 9ème chambre, 30/01/2019, 408469, Inédit au recueil Lebon

[...] B...aurait été imposable en Espagne, en application de l'article 15 de la convention franco-espagnole cité ci-dessus, à raison des salaires qu'il percevait de la société Reiki Forum International, dès [...] En dernier lieu, la cour n'a pas dénaturé les pièces du dossier en estimant, après avoir relevé que le requérant était seul maître de l'affaire de la société Reiki Forum International et qu'il exerçait [...]

New Age et Énergétisme

Arrêté du 11 décembre 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles

[...] paritaire nationale de l'emploi et de la formation de l'inter secteur Papier Carton (CPNEF IPC) - Union inter-secteurs papiers cartons pour le dialogue et l'ingénierie sociale (UNIDIS) Opérateur bioénergie [...]

Santé et PNCAVT New Age et Énergétisme

CAA de PARIS, 2ème chambre, 21/11/2018, 18PA00143, Inédit au recueil Lebon

[...] C...et la société Reiki Forum International SL, représentés par M. B... [...] A...C..., à la société Reiki Forum international SL et au ministre de l'action et des comptes publics. [...]

New Age et Énergétisme

Avis n° 2018-A.C.-5 du 3 octobre 2018 relatif au transfert au secteur privé par le groupe EDF de la société Dunkerque LNG

[...] Le groupe EDF est un énergéticien intégré, présent sur l'ensemble des métiers de l'électricité, régulés (transport via RTE et distribution via ENEDIS) ainsi que non régulés (production, commercialisation [...]

New Age et Énergétisme

Délibération n° 2018-102 du 17 mai 2018 portant décision sur le paramétrage de la régulation incitative applicable au projet d'interconnexion Avelin - Avelgem (hors budget cible)

[...] Cinq acteurs y ont répondu : le porteur de projet RTE, 2 énergéticiens (EDF et Engie), et deux associations (EFET et UFE). [...]

New Age et Énergétisme

Délibération n° 2018-103 du 17 mai 2018 portant décision sur le paramétrage de la régulation incitative applicable au projet d'interconnexion Golfe de Gascogne

[...] Cinq acteurs y ont répondu : le porteur de projet RTE, 2 énergéticiens (EDF et Engie), et deux associations (EFET et UFE). [...]

New Age et Énergétisme