[...]département autorisations d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]
CETAT60-04-04-03 Responsabilité de la puissance publique. - Réparation. - Modalités de la réparation. - Allocation d'une provision.
[...]département autorisations d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]
[...] Application des mesures de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme. La détection des alertes Protocole de traitement des alertes et des risques. [...] Protocole de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme. Outils de cotation. Activité 4 - Accompagnement des usages numériques. [...]
[...] A1.3 T4 Application des mesures de lutte contre la fraude, le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme. Activité 4 - Accompagnement des usages numériques. [...]
[...] -application des mesures de suivi des situations à risques ; -application des mesures de lutte contre la fraude ; -application des mesures de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme [...]
[...] Application des mesures de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme. La détection des alertes Protocole de traitement des alertes et des risques. [...] Protocole de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme. Outils de cotation. Activité 4 - Accompagnement des usages numériques. [...]
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[...] -application des mesures de suivi des situations à risques ; -application des mesures de lutte contre la fraude ; -application des mesures de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme [...]
CETAT08-01-02-04 Armées et défense. - Personnels militaires et civils de la défense. - Questions particulières à certains personnels militaires. - Réservistes.
CETAT54-07-01-06 Procédure. - Pouvoirs et devoirs du juge. - Questions générales. - Substitution de motifs.
[...] -application des mesures de suivi des situations à risques ; -application des mesures de lutte contre la fraude ; -application des mesures de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme [...]
CETAT335-02 Étrangers. - Expulsion.
[...] Conseil du 8 juin 2000 ; - le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 ; - le code pénal ; - la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, modifiée notamment par la loi n° 2024-449 [...]
[...] B... ne justifie ni d'une précarité économique ni d'une précarité administrative et qu'il aurait témoigné une certaine sympathie à un groupe armé qui aurait formé une alliance avec un groupe salafiste. [...] B... à un groupe proche du mouvement salafiste. [...]
[...]Les aides à la distribution d'œuvres destinées au jeune public attribuées au titre d'un programme annuel de distribution sont réservées aux entreprise[...]
[...] titre d'une sortie déterminée portant sur une ou plusieurs œuvres, soit au titre d'un programme annuel de distribution comprenant au moins trois sorties portant sur une ou plusieurs œuvres. « Art. 223-15-2 [...]
