CETAT49-05 Police. - Polices spéciales.
[...] création d'une commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste [...]
[...] pour des frais d'hospitalisation à la clinique du Parc de Lyon du 22 au 24 novembre 2018 ainsi que du 22 au 23 mai 2020, des frais de location d'un neurostimulateur, de consultations auprès d'un ostéopathe [...]
[...] création d'une commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste [...]
[...] pratiques commerciales trompeuses ou abusives au sens du code de la consommation et des infractions et des pratiques suivantes : -l'abus de l'état d'ignorance ou de faiblesse au sens de l'article 223-15-2 [...]
[...] pratiques commerciales trompeuses ou abusives au sens du code de la consommation et des infractions et des pratiques suivantes : -l'abus de l'état d'ignorance ou de faiblesse au sens de l'article 223-15-2 [...]
[...] création d'une commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste [...] création d'une commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste [...]
[...] para-médicaux J1404 Kinésithérapie V3Z80 Autres professionnels para-médicaux J1406 Orthophonie V3Z80 Autres professionnels para-médicaux J1407 Orthoptique V3Z80 Autres professionnels para-médicaux J1408 Ostéopathie [...]
[...] para-médicaux J1404 Kinésithérapie V3Z80 Autres professionnels para-médicaux J1406 Orthophonie V3Z80 Autres professionnels para-médicaux J1407 Orthoptique V3Z80 Autres professionnels para-médicaux J1408 Ostéopathie [...]
[...]contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme, des nécessités de la sécurité publique[...]
[...] création d'une commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste [...] création d'une commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste [...]
[...]département Autorisations d'exercice-concours-coaching, F. Guiraud[...]
[...]département Autorisations d'exercice-concours-coaching F. Guiraud[...]
