[...] Mme Kamondji, née Johnston (Victoria, Emelia), pasteure de l'Eglise évangélique, présidente de la communauté des églises d'expression africaine francophones en France ; 12 ans de services. M. [...]
[...] création d'une commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste [...]
[...] Contexte de la saisine La loi n° 2024-449 du 21 mai 2024 visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (ci-après « loi SREN ») désigne, à son article 36, l'ARCEP en tant qu'autorité nationale compétente [...]
[...]sur la gouvernance des données) ; Vu la loi n° 2024-449 du 21 mai 2024 visant à sécuriser et à réguler[...]
[...] résistance, gymnastique, marche.) selon modèle FITT ; - activité au choix du patient : 1 à 2 session(s) d'endurance quotidienne(s) minimum entre 3 et 5 jours/semaine ; - possibilité de session de coaching [...]
[...] résistance, gymnastique, marche.) selon modèle FITT ; - activité au choix du patient : 1 à 2 session(s) d'endurance quotidienne(s) minimum entre 3 et 5 jours/semaine ; - possibilité de session de coaching [...]
[...] résistance, gymnastique, marche.) selon modèle FITT ; - activité au choix du patient : 1 à 2 session(s) d'endurance quotidienne(s) minimum entre 3 et 5 jours/semaine ; - possibilité de session de coaching [...]
[...] résistance, gymnastique, marche.) selon modèle FITT ; - activité au choix du patient : 1 à 2 session(s) d'endurance quotidienne(s) minimum entre 3 et 5 jours/semaine ; - possibilité de session de coaching [...]
[...] de quatre ans et six mois pour des faits de financement d'entreprise terroriste et de participation à une association de malfaiteurs en vue de la préparation d'un acte de terrorisme, en lien avec l'islamisme [...]
[...] Olivier Salles, directeur exécutif par intérim de l'Autorité de lutte contre le blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme (ALBC) (Cette audition se déroulera à huis clos. [...]
[...] dispositions applicables en matière d'enseignes, ce qui justifiait son retrait, sans que les circonstances que certains élus aient dans le passé tenu des propos réservés sur l'installation de l'église de scientologie [...]
[...] création d'une commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste [...]
[...] Ce sont de petites entreprises, très spécialisées, et souvent unipersonnelles (données 2018) ; - les ostéopathes équins, les dentistes équins ainsi que les masseurs, les podologues et les comportementalistes [...]
[...] Olivier Salles, directeur exécutif par intérim de l'Autorité de lutte contre le blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme (ALBC) (Cette audition se déroulera à huis clos. [...]
[...] Ce sont de petites entreprises, très spécialisées, et souvent unipersonnelles (données 2018) ; - les ostéopathes équins, les dentistes équins ainsi que les masseurs, les podologues et les comportementalistes [...]
