CredoJuris — Bibliothèque

Arrêté du 5 janvier 2026 portant modification de l'arrêté du 15 décembre 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine interne et immunologie clinique » en application des disposit

[...]département autorisations d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]

Coaching et Développement Personnel

10/01/2026 Lire →

Arrêté du 6 janvier 2026 portant modification de l'arrêté du 6 mars 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du

[...]département autorisations d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]

Coaching et Développement Personnel

10/01/2026 Lire →

CAA de PARIS, 1ère chambre, 09/01/2026, 24PA03889, Inédit au recueil Lebon

[...] À la suite de l'attentat criminel de caractère islamiste perpétré au sein des locaux de la préfecture de police de Paris le 3 octobre 2019 par l'un de ses agents et qui a conduit au décès de quatre d'entre [...] D'autre part, il ne ressort pas davantage des pièces du dossier que les décisions mentionnées au point 2, qui trouvent leur origine dans le contexte particulier de l'attentat criminel à caractère islamiste [...]

Islamisme et Dérives radicalisées

09/01/2026 Lire →

Arrêté du 30 mai 2022 relatif à la protection sociale complémentaire en matière de couverture des frais occasionnés par une maternité, une maladie ou un accident dans la fonction publique de l'Etat — Annexe

[...] Autres postes Autres postes Cures thermales acceptées par la Sécurité sociale Honoraires, traitements, frais d'hébergement et transport 100 % Médecines additionnelles et de prévention Médecine douce Ostéopathe [...]

[...] Autres postes Autres postes Cures thermales acceptées par la Sécurité sociale Honoraires, traitements, frais d'hébergement et transport 100 % Médecines additionnelles et de prévention Médecine douce Ostéopathe [...]

[...] Autres postes Autres postes Cures thermales acceptées par la Sécurité sociale Honoraires, traitements, frais d'hébergement et transport 100 % Médecines additionnelles et de prévention Médecine douce Ostéopathe [...]

Santé et PNCAVT

08/01/2026 Modifié Lire →

Annexe

[...] Autres postes Cures thermales acceptées par la Sécurité sociale Honoraires, traitements, frais d'hébergement et transport 100 % Médecines additionnelles et de prévention Médecine douce Ostéopathe, chiropracteur [...]

[...] Autres postes Cures thermales acceptées par la Sécurité sociale Honoraires, traitements, frais d'hébergement et transport 100 % Médecines additionnelles et de prévention Médecine douce Ostéopathe, chiropracteur [...]

[...] Autres postes Cures thermales acceptées par la Sécurité sociale Honoraires, traitements, frais d'hébergement et transport 100 % Médecines additionnelles et de prévention Médecine douce Ostéopathe, chiropracteur [...]

Santé et PNCAVT

08/01/2026 En vigueur Lire →

Arrêté du 30 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 16 décembre 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologique » en application des dispositions du B d

[...]département autorisations d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]

Coaching et Développement Personnel

08/01/2026 Lire →

Conférence des présidents

[...] . - Débat sur le thème : « La défense de la filière automobile française » (salle Lamartine). (1) A 21 h 30 (salle Lamartine) : - Questions sur le thème : « Entrisme islamiste : comment protéger les institutions [...]

Islamisme et Dérives radicalisées

07/01/2026 Lire →

CAA de MARSEILLE, 6ème chambre, 07/01/2026, 24MA02269, Inédit au recueil Lebon

CETAT335-01-03 Étrangers. - Séjour des étrangers. - Refus de séjour.

CETAT335-03 Étrangers. - Obligation de quitter le territoire français (OQTF) et reconduite à la frontière.

Islamisme et Dérives radicalisées

07/01/2026 Lire →

Arrêté du 23 décembre 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique

[...]département autorisations d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]

Coaching et Développement Personnel

03/01/2026 Lire →

Arrêté du 29 décembre 2025 relatif à l'affectation, en vue de l'accomplissement d'un parcours de consolidation des compétences, de praticiens associés candidats à la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » en application des dispositions

[...]département autorisations d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]

Coaching et Développement Personnel

03/01/2026 Lire →

Arrêté du 30 décembre 2025 relatif à l'expérimentation « COPA 2 - Coaching Parental : organisation visant à favoriser la qualité de vie et la prise en charge des parents et des enfants en apportant, dès les premiers jours de l'enfant, un soutien à la pare

[...] L'expérimentation « COPA 2 - Coaching Parental : organisation visant à favoriser la qualité de vie et la prise en charge des parents et des enfants en apportant, dès les premiers jours de l'enfant, un [...]

[...]cahier des charges de l'expérimentation « COPA 2 - Coaching Parental : organisation visant à favoriser la[...]

Coaching et Développement Personnel

01/01/2026 En vigueur Lire →

Décret n° 2025-1436 du 31 décembre 2025 relatif à l'entrée en vigueur immédiate d'arrêtés

[...] taux de revalorisation de la participation obligatoire au financement des formations éligibles au compte personnel de formation ; - l'arrêté du 30 décembre 2025 relatif à l'expérimentation « COPA 2 - Coaching [...]

Coaching et Développement Personnel

01/01/2026 En vigueur Lire →