Une initiative ADFI Alsace

Alimenté par : Claudia (ADFI Alsace)

Plateforme collaborative qui automatise la veille juridique (lois, décrets, jurisprudence) nous permettant de centraliser, analyser et synthétiser les données pour suivre spécifiquement les évolutions du droit liées aux croyances, à l'emprise psychologique et aux dérives sectaires.

Dernière synchronisation le 06/06/2026

Arrêté du 14 novembre 2025 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France

[...]département autorisations d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]

Coaching et Développement Personnel
19/11/2025 Lire →

Arrêté du 15 novembre 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique

[...]département autorisations d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]

Coaching et Développement Personnel
19/11/2025 Lire →

Arrêté du 15 novembre 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence » en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique

[...]département autorisations d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]

Coaching et Développement Personnel
19/11/2025 Lire →

Délibération n° 2025-073 du 4 septembre 2025 portant avis sur un projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne visant à transposer les articles 11 à 15 de la directive 2024/1640 relatifs aux bénéficiaires effectif

[...] et de celles ayant un intérêt légitime pour la prévention ou la lutte contre le blanchiment de capitaux, ses infractions sous-jacentes ou le financement du terrorisme. [...] et de celles ayant un intérêt légitime pour la prévention ou la lutte contre le blanchiment de capitaux, ses infractions sous-jacentes ou le financement du terrorisme. [...]

Islamisme et Dérives radicalisées
19/11/2025 En vigueur Lire →

Arrêté du 13 novembre 2025 portant ouverture des examens cliniques objectifs structurés donnant accès au troisième cycle des études de médecine au titre de l'année universitaire 2026-2027

[...] Cette demande accompagnée des pièces justificatives doit être effectuée par envoi recommandé à l'adresse suivante : Centre national de gestion, département autorisations d'exercice-concours-coaching, bureau [...]

Coaching et Développement Personnel
19/11/2025 Lire →

Arrêté du 13 novembre 2025 fixant le calendrier d'organisation dans les universités ou établissements de la seconde session des épreuves dématérialisées donnant accès au troisième cycle des études de médecine au titre de l'année universitaire 2026-2027

[...] Ces demandes sont à adresser par lettre recommandée à l'adresse suivante : Centre national de gestion, département autorisations d'exercice-concours-coaching, bureau des concours nationaux (EN), 86, rue [...]

Coaching et Développement Personnel
19/11/2025 Lire →

Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 19 novembre 2025, 23-12.415, Publié au bulletin

Cassation civil - AUTORITE PARENTALE - Exercice - Exercice par les parents séparés - Contribution à l'entretien et à l'éducation - Suppression - Conditions - Circonstances justifiant la décharge du débiteur - Preuve - Charge - Détermination

Santé et PNCAVT
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Arrêté du 14 novembre 2025 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France

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Coaching et Développement Personnel
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Arrêté du 14 novembre 2025 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France

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Coaching et Développement Personnel
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Arrêté du 15 novembre 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de

[...]département autorisations d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]

Coaching et Développement Personnel
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Arrêté du 14 novembre 2025 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France

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Coaching et Développement Personnel
19/11/2025 Lire →

Arrêté du 15 novembre 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence » en application des dispositions du B du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 200

[...]département autorisations d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]

Coaching et Développement Personnel
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