Une initiative ADFI Alsace

Alimenté par : Claudia (ADFI Alsace)

Plateforme collaborative qui automatise la veille juridique (lois, décrets, jurisprudence) nous permettant de centraliser, analyser et synthétiser les données pour suivre spécifiquement les évolutions du droit liées aux croyances, à l'emprise psychologique et aux dérives sectaires.

Dernière synchronisation le 06/06/2026

Arrêté du 4 septembre 2025 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France

[...]du département autorisation d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]

Coaching et Développement Personnel

Arrêté du 4 septembre 2025 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France

[...]département autorisations d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]

Coaching et Développement Personnel

Arrêté du 4 septembre 2025 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France

[...]département autorisations d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]

Coaching et Développement Personnel

Arrêté du 4 septembre 2025 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France

[...]département autorisations d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]

Coaching et Développement Personnel

Arrêté du 29 juillet 2025 portant création de la mention « activités physiques et sportives de la forme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » — Annexe III

[...] L'un des deux cycles s'adresse à un pratiquant dans le cadre d'un coaching individuel, l'autre à un groupe de deux pratiquants minimum à huit pratiquants maximum. [...]

[...] mentionnés à l'article 3 du présent arrêté peut être conduite par le titulaire du BPJEPS " activités physiques et sportives de la forme " en grand collectif, en petit collectif " small group " et en coaching [...]

Coaching et Développement Personnel

CAA de LYON, 6ème chambre, 11/09/2025, 24LY02487, Inédit au recueil Lebon

CETAT29-03 Energie. - Installations nucléaires.

Islamisme et Dérives radicalisées

Annexe III

[...] L'un des deux cycles s'adresse à un pratiquant dans le cadre d'un coaching individuel, l'autre à un groupe de deux pratiquants minimum à huit pratiquants maximum. [...]

[...] mentionnés à l'article 3 du présent arrêté peut être conduite par le titulaire du BPJEPS " activités physiques et sportives de la forme " en grand collectif, en petit collectif " small group " et en coaching [...]

Coaching et Développement Personnel

Arrêté du 4 septembre 2025 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France

[...]département autorisations d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]

Coaching et Développement Personnel

Arrêté du 4 septembre 2025 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France

[...]département autorisations d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]

Coaching et Développement Personnel

Arrêté du 4 septembre 2025 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France

[...]département autorisations d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]

Coaching et Développement Personnel

Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 10 septembre 2025, 23-22.722, Publié au bulletin

Cassation civil - CONTRAT DE TRAVAIL, RUPTURE - Licenciement - Licenciement disciplinaire - Faute du salarié - Défaut - Applications diverses - Agissements dans le cadre de la vie personnelle du salarié - Agissements relevant de l'exercice de la liberté religieuse du salarié - Portée

Religions Institutionnelles (Catho, Judaïsme)

Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 10 septembre 2025, 24-81.491, Inédit

[...] [J] [P]-[C], du chef d'abus de faiblesse. Des mémoires ont été produits, en demande et en défense. [...] [J] [P]-[C], fils adoptif du plaignant, a été mis en examen du chef d'abus de faiblesse, et M. [...]

Abus de faiblesse et Emprise mentale