Une initiative ADFI Alsace

Alimenté par : Claudia (ADFI Alsace)

Plateforme collaborative qui automatise la veille juridique (lois, décrets, jurisprudence) nous permettant de centraliser, analyser et synthétiser les données pour suivre spécifiquement les évolutions du droit liées aux croyances, à l'emprise psychologique et aux dérives sectaires.

Dernière synchronisation le 06/06/2026

Décision n° 2025-77 du 9 décembre 2025 modifiant la décision n° 2021-16 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d'agrément de l'Institut de Formation en Ostéopathie du Grand-Avignon (IFO-GA) pour dispenser une formation en ostéopathie

[...]Formation en Ostéopathie du Grand-Avignon (IFO-GA) pour dispenser une formation en ostéopathie, Décide :[...]

Santé et PNCAVT

Décision n° 2025-75 du 9 décembre 2025 modifiant la décision n° 2022-59 du 29 avril 2022 portant agrément de l'établissement de formation OSCAR pour dispenser une formation en ostéopathie

[...]l'agrément des établissements de formation en ostéopathie ; Vu l' arrêté du 29 septembre 2014 modifié relatif[...]

Santé et PNCAVT

Décision n° 2025-76 du 9 décembre 2025 modifiant la décision n° 2023-66 du 9 août 2023 portant agrément de l'établissement de formation ATMAN pour dispenser une formation en ostéopathie

[...]l'agrément des établissements de formation en ostéopathie ; Vu l' arrêté du 29 septembre 2014 relatif à[...]

Santé et PNCAVT

Décision n° 2025-78 du 9 décembre 2025 modifiant la décision n° 2022-52 du 29 avril 2022 portant agrément de l'établissement de formation Conservatoire supérieur ostéopathique de Toulouse (CSO Toulouse) pour dispenser une formation en ostéopathie

[...]l'agrément des établissements de formation en ostéopathie ; Vu l' arrêté du 29 septembre 2014 relatif à[...]

Santé et PNCAVT

Arrêté du 5 décembre 2025 portant modification de l'arrêté du 17 novembre 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I

[...]département autorisations d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]

Coaching et Développement Personnel

Arrêté du 10 décembre 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie médicale » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV d

[...]département autorisations d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]

Coaching et Développement Personnel

Conférence des présidents

[...] . - Débat sur le thème : « La défense de la filière automobile française » (salle Lamartine). (3) À 21 h 30 (salle Lamartine) : - Questions sur le thème : « Entrisme islamiste : comment protéger les institutions [...]

Islamisme et Dérives radicalisées

Arrêté du 10 décembre 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie obstétrique » en application des dispositions du B du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembr

[...]département autorisations d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]

Coaching et Développement Personnel

Arrêté du 10 décembre 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie obstétrique » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du I

[...]département autorisations d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]

Coaching et Développement Personnel

Arrêté du 5 décembre 2025 portant modification de l'arrêté du 9 juillet 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I)

[...]département autorisations d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]

Coaching et Développement Personnel

Arrêté du 24 novembre 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » en application des dispositions du B du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de fi

[...]département autorisations d'exercice-concours-coaching, F. Guiraud[...]

Coaching et Développement Personnel

Arrêté du 9 décembre 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de « sage-femme » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640

[...]département autorisations d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]

Coaching et Développement Personnel