[...] direction générale des ressources humaines Chef de service, adjoint au directeur général des ressources humaines Chef du service, adjoint au directeur général des ressources humaines, chargé des personnels [...] enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche Chef du service, adjoint au directeur général des ressources humaines, chargé des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux [...]
[...] direction générale des ressources humaines Chef de service, adjoint au directeur général des ressources humaines Chef du service, adjoint au directeur général des ressources humaines, chargé des personnels [...] enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche Chef du service, adjoint au directeur général des ressources humaines, chargé des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux [...]
[...] Chef du service du pilotage des moyens et des réseaux ressources humaines à la direction des ressources humaines Chef du service de gestion à la direction des ressources humaines Chef du service du développement [...] économique et de l'emploi Sous-directeur de la cohésion et du développement social Commissariat général à l'égalité des territoires/ direction du développement des capacités des territoires Sous-directeur [...]
[...] L'agrément sanctionne l'acquisition et le développement des connaissances et compétences de base nécessaires à l'exercice du métier d'ingénieur-conseil et de contrôleur de sécurité d'une caisse régionale [...]
[...] L'agrément sanctionne l'acquisition et le développement des connaissances et compétences de base nécessaires à l'exercice du métier d'ingénieur-conseil et de contrôleur de sécurité d'une caisse régionale [...]
[...] par le directeur de la caisse, au vu des évaluations portées par l'organisme de formation sur les exercices réalisés par le stagiaire et après avoir entendu la présentation par celui-ci du travail personnel [...]
[...] annuels afférents aux groupes de fonctions, mentionnés à l' article 2 du décret du 20 mai 2014 susvisé , sont fixés ainsi qu'il suit : GROUPE DE FONCTIONS PLAFOND ANNUEL DE L'INDEMNITE DE FONCTIONS, DE SUJETIONS [...]
[...] Les montants minimaux annuels de l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise, mentionnés à l' article 2 du décret du 20 mai 2014 susvisé , sont fixés ainsi qu'il suit : GRADE ET EMPLOI MONTANT [...]
[...] annuels afférents aux groupes de fonctions, mentionnés à l' article 2 du décret du 20 mai 2014 susvisé , sont fixés ainsi qu'il suit : GROUPE DE FONCTIONS PLAFOND ANNUEL DE L'INDEMNITE DE FONCTIONS, DE SUJETIONS [...]
[...]des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat ; Vu[...]
[...] Le présent arrêté s'applique à l'ensemble des personnels titulaires et contractuels, exerçant dans les établissements publics à caractère scientifique et technologique. [...]
[...] Le présent arrêté s'applique à l'ensemble des personnels titulaires et non titulaires exerçant dans les établissements publics à caractère scientifique et technologique et au centre d'études de l'emploi [...]
[...]et de programmation pour la recherche et le développement technologique de la France ; Vu la loi n° 83-634[...]
[...] professionnelle pour l'application des dispositions visées à l'article 1er ci-dessus ; - l'établissement de la carte nationale des formations dans le cadre du maillage équilibré du territoire et du développement [...] du potentiel technologique du pays ; - le plan de développement de l'offre globale de formation dans l'objectif d'accueillir, en trois ans, dans le cadre de la politique nationale de l'emploi, l'ensemble [...]
[...] Afin d'atteindre dans le délai de trois ans l'objectif fixé à l'article 14 ci-dessus, les établissements préciseront leur plan spécifique de développement des licences professionnelles et la programmation [...]
[...] activités professionnelles, de les compléter et d'obtenir la reconnaissance d'un diplôme national ; - donner à ses titulaires les moyens de faire face aux évolutions futures de l'emploi, maîtriser le développement [...]
[...]études, expériences professionnelles ou acquis personnels en vue de l'accès aux différents niveaux de l'enseignement[...]
[...] professionnelle pour l'application des dispositions visées à l'article 1er ci-dessus ; - l'établissement de la carte nationale des formations dans le cadre du maillage équilibré du territoire et du développement [...] du potentiel technologique du pays ; - le plan de développement de l'offre globale de formation dans l'objectif d'accueillir, en trois ans, dans le cadre de la politique nationale de l'emploi, l'ensemble [...]
[...] Afin d'atteindre dans le délai de trois ans l'objectif fixé à l'article 14 ci-dessus, les établissements préciseront leur plan spécifique de développement des licences professionnelles et la programmation [...]
[...] activités professionnelles, de les compléter et d'obtenir la reconnaissance d'un diplôme national ; - donner à ses titulaires les moyens de faire face aux évolutions futures de l'emploi, maîtriser le développement [...]
[...]études, expériences professionnelles ou acquis personnels en vue de l'accès aux différents niveaux de l'enseignement[...]
[...] d'un diplôme national et l'attribution de certifications associées aux blocs de compétences ; - donner à ses titulaires les moyens de s'adapter aux évolutions futures de l'emploi, de maîtriser le développement [...] , au développement du sens des responsabilités et à l'apprentissage du travail individuel et en équipe. [...]
[...] compréhension pour les étudiants et les familles d'une part, les milieux professionnels d'autre part ; - la carte nationale des formations dans le cadre du maillage équilibré du territoire et du développement [...] du potentiel technologique du pays ; - la conclusion d'accords de coopération avec les branches professionnelles pour les qualifications professionnelles de niveau 6 ; - le plan de développement de l'alternance [...]
[...] - une formation générale visant à acquérir des compétences transversales et à permettre aux étudiants de développer une pensée critique afin notamment d'appréhender les concepts et les enjeux de développement [...]
[...] d'un diplôme national et l'attribution de certifications associées aux blocs de compétences ; - donner à ses titulaires les moyens de s'adapter aux évolutions futures de l'emploi, de maîtriser le développement [...] , au développement du sens des responsabilités et à l'apprentissage du travail individuel et en équipe. [...]
[...] compréhension pour les étudiants et les familles d'une part, les milieux professionnels d'autre part ; - la carte nationale des formations dans le cadre du maillage équilibré du territoire et du développement [...] du potentiel technologique du pays ; - la conclusion d'accords de coopération avec les branches professionnelles pour les qualifications professionnelles de niveau 6 ; - le plan de développement de l'alternance [...]
[...] - une formation générale visant à acquérir des compétences transversales et à permettre aux étudiants de développer une pensée critique afin notamment d'appréhender les concepts et les enjeux de développement [...]
[...] Le consistoire supérieur est convoqué par le directoire qui informe le ministre de l'intérieur de la date de la réunion et de l'ordre du jour. Il se réunit au moins une fois par an. [...] Il fait ou approuve les règlements concernant le régime intérieur et juge en dernier ressort les difficultés auxquelles leur application peut donner lieu. [...]
[...] Le consistoire supérieur est convoqué par le directoire qui informe le ministre de l'intérieur de la date de la réunion et de l'ordre du jour. Il se réunit au moins une fois par an. [...] Il fait ou approuve les règlements concernant le régime intérieur et juge en dernier ressort les difficultés auxquelles leur application peut donner lieu. [...]
[...] Il fait ou approuve les règlements concernant le régime intérieur et juge en dernier ressort les difficultés auxquelles leur application peut donner lieu. [...]
CETAT335-01-03 Étrangers. Séjour des étrangers. Refus de séjour.
CETAT335-01-04-01 Étrangers. Séjour des étrangers. Restrictions apportées au séjour. Assignation à résidence.
CETAT335-03 Étrangers. Obligation de quitter le territoire français (OQTF) et reconduite à la frontière.
[...] L'équipage doit diriger les passagers à mobilité réduite vers une zone de stationnement spéciale à bord du navire et leur venir en aide, notamment pour sortir le fauteuil roulant de la voiture. [...] L'équipage doit également leur venir en aide à l'arrivée. [...]
[...] L'équipage doit diriger les passagers à mobilité réduite vers une zone de stationnement spéciale à bord du navire et leur venir en aide, notamment pour sortir le fauteuil roulant de la voiture. [...] L'équipage doit également leur venir en aide à l'arrivée. [...]
[...] Elle veille à la mise en place et au maintien des restrictions d'exploitation qu'exigent les circonstances locales en vue de protéger la vie, les ressources naturelles et les activités côtières, et prend [...] les mesures nécessaires pour assurer l'application efficace de ces restrictions. [...]