[...] Deuxième partie : écriture personnelle (notée sur 20) Le candidat répond de façon argumentée à une question relative aux documents proposés. [...] Une phase individuelle d'entretien d'une durée de 10 minutes par candidat : -en français (environ 5 minutes), portant sur son implication personnelle dans le projet et sur certains aspects du projet ; [...]
[...] projet ou aux projets de prestation ; - la réponse à des demandes de formation nécessitant une expertise ; - la production de ressources pédagogiques. les activités de formateur référent pour le développement [...]
[...] projet ou aux projets de prestation ; - la réponse à des demandes de formation nécessitant une expertise ; - la production de ressources pédagogiques. les activités de formateur référent pour le développement [...]
[...]modifié relatif aux modalités de service des personnels enseignants des premier et second degrés participant[...]
[...] projet ou aux projets de prestation ; - la réponse à des demandes de formation nécessitant une expertise ; - la production de ressources pédagogiques. les activités de formateur référent pour le développement [...]
[...] projet ou aux projets de prestation ; - la réponse à des demandes de formation nécessitant une expertise ; - la production de ressources pédagogiques. les activités de formateur référent pour le développement [...]
[...]modifié relatif aux modalités de service des personnels enseignants des premier et second degrés participant[...]
[...] En application de l' article 5 du décret du 19 mars 1993 susvisé , la liste des activités de formation continue et d'apprentissage assurées par les personnels contractuels enseignants est annexée au présent [...]
[...]n° 93-412 du 19 mars 1993 modifié relatif aux personnels contractuels du niveau de la catégorie A exerçant[...]
[...] Les activités de formateur référent pour le développement : - la réalisation d'activités technico-commerciales ; - les activités de communication externe ; - la concertation des équipes (hors réunion liée [...]
[...] Attestation de suivi de la formation à la sécurité dispensée après le 1er septembre 2015 aux personnels appelés à servir à bord des navires armés à la petite pêche ou à la pêche côtière de moins de 12 [...]
[...] Attestation de suivi de la formation à la sécurité dispensée après le 1er septembre 2015 aux personnels appelés à servir à bord des navires armés à la petite pêche ou à la pêche côtière de moins de 12 [...]
[...] Attestation de suivi de la formation à la sécurité dispensée après le 1er septembre 2015 aux personnels appelés à servir à bord des navires armés à la petite pêche ou à la pêche côtière de moins de 12 [...]
[...]La ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, Vu la convention internationale[...]
[...] Sans préjudice de l'application de cette interdiction, l'accord préalable du directeur interdépartemental de l'industrie est exigé lorsque la teneur en zinc du métal excède 0,5 p. 100. § 3. [...]
[...] Sans préjudice de ces interdictions, l'accord préalable du directeur interdépartemental de l'industrie est exigé : a) Lorsque la résistance à la traction maximale du métal à la température ambiante excède [...]
[...]Suivant la disposition géométrique des pièces à assembler l'une par rapport à l'autre, l'assemblage peut être de l'un des trois types suivants : bout [...]
[...] des demandes de pension d'invalidité des bénéficiaires, ayants droit et ayants cause : 1° Numéro d'inscription au répertoire national d'identification des personnes physiques ; 2° Nom et prénoms ; 3° Sexe [...] Références (dates et lieux) des décisions exécutoires rendues par les juridictions des pensions en application de l'article L. 79 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre [...]
[...] Ce traitement a pour finalités : 1° La gestion administrative des demandes de pensions d'invalidité présentées en application du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre ; [...]
[...] Ce traitement a pour finalités : 1° La gestion administrative des demandes de pensions d'invalidité présentées en application du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre ; [...]
[...]pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre ; Vu la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée[...]
[...] 1943, tout appareil doit être vérifié extérieurement et intérieurement aussi souvent qu'il est nécessaire en raison des risques de détérioration qui lui sont propres, par une personne capables de reconnaître [...]
[...] . - L'emmagasinage de l'acétylène n'est autorisé que dans les récipients garnis de matières poreuse, qu'ils contiennent ou non un solvant de l'acétylène. § 3. - Aucun récipient ne peut être utilisé s'il [...] Lorsque le récipient contient un solvant de l'acétylène, le volume occupé à la même température par les gaz non dissous doit être supérieur à 12 p. 100 du volume du récipient supposé vide de matière poreuse [...]
[...] ; en outre, s'il s'agit d'un gaz comprimé, non inflammable ni toxique, la désignation du gaz peut simplement être portée à la peinture sur le récipient. [...] Toutefois, dans le cas des récipients mobiles, la désignation du gaz contenu peut, s'il s'agit d'un gaz permanent non inflammable ni nocif, être simplement portée à la peinture sur le récipient. § 2 bis [...]
[...] - Données relatives à la gestion administrative des demandes de pension de retraite : 1° Numéro d'inscription au répertoire national d'identification des personnes physiques ; 2° Nom et prénoms ; 3° Sexe [...]
[...]I. - Sont destinataires de tout ou partie des données à caractère personnel et des informations mentionnées à l'annexe au présent décret et peuvent y [...]
[...]Est autorisée la mise en œuvre, par la direction des ressources humaines du ministère de la défense, d'un traitement automatisé de données à caractère[...]
[...]pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre ; Vu le code de la sécurité sociale ; Vu la loi[...]
[...] S'agissant des infrastructures linéaires existantes, la prise en compte de la Trame verte et bleue doit conduire à une évaluation globale de leur effet réel en matière de rupture des continuités écologiques [...]
[...] cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République [...]
[...]ANNEXE 2 LISTE D'HABITATS NATURELS DE LA DIRECTIVE NO 92/43/CEE DU CONSEIL DU 21 MAI 1992 JUGÉS SENSIBLES À LA FRAGMENTATION DONT LA PRÉSERVATION EST [...]
[...] La valeur 1 ne peut être donnée au coefficient de soudure que pour un joint entre pièces obtenues à partir de produits répondant aux spécifications des normes désignées dans l'annexe II au présent arrêté [...] La valeur 0,85 ne peut être donnée au coefficient de soudure que pour un joint entre pièces obtenues à partir de produits définis par une norme ou une spécification prévoyant explicitement leur emploi [...]
[...] La valeur 1 ne peut être donnée au coefficient de soudure que pour un joint entre pièces obtenues à partir de produits conformes à des normes ou spécifications reconnues par décision du ministre chargé [...] La valeur 0,85 ne peut être donnée au coefficient de soudure que pour un joint entre pièces obtenues à partir de produits définis par une norme ou spécification prévoyant explicitement leur emploi dans [...]
[...] Pour un assemblage entre pièces en aluminium ou en alliage d'aluminium, le coefficient de soudure prévu à l'article 6 ci-dessus ne peut excéder la valeur 0,85. [...]
[...] Le ministre des affaires étrangères et du développement international, la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, la ministre des affaires sociales et de la santé [...] , le ministre de l'intérieur, la ministre de la culture et de la communication, le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, la ministre des outre-mer et le secrétaire d'Etat chargé du développement [...]
[...] du numérique, en tant qu'elle contribue à mettre les technologies numériques au service de la politique de la langue, notamment l'emploi, l'enrichissement et la maîtrise du français, ainsi que le développement [...] du plurilinguisme ; - à la mission de sensibilisation et du développement des publics, en tant qu'elle met en œuvre les actions de promotion de la langue française et de la diversité linguistique prise [...]
[...] Le délégué bénéficie de personnels détachés ou mis à disposition par les ministères énoncés à l'article 4. [...]