[...] Le Conseil supérieur de la danse comprend quarante membres, soit : 1° Sept membres de droit : - le directeur de la musique et de la danse ; - le délégué à la danse ; - le directeur du développement des [...] conservatoire national de région ; - un directeur d'établissement privé d'enseignement de la danse ; - quatre personnalités désignées en raison de leur action au sein d'organisations représentant les personnels [...]
[...] conservatoire national de région ; - un directeur d'établissement privé d'enseignement de la danse ; - quatre personnalités désignées en raison de leur action au sein d'organisations représentant les personnels [...]
[...] Le directeur du personnel et des services du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme ; 10. [...] Le délégué au développement et aux formations du ministère de la culture et de la francophonie ; 13. Le directeur du budget au ministère du budget ; 14. [...]
[...] Le directeur du personnel et des services du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme ; 10. [...] Le délégué au développement et aux formations du ministère de la culture et de la francophonie ; 13. Le directeur du budget au ministère du budget ; 14. [...]
[...] Le directeur du personnel et des services du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme ; 10. [...] Le délégué au développement et aux formations du ministère de la culture et de la francophonie ; 13. Le directeur du budget au ministère du budget ; 14. [...]
[...] La direction du développement des médias peut, dans la limite des crédits ouverts à cet effet au budget des services du Premier ministre, faire appel pour la mise en oeuvre de certaines études : a) A des [...] de documentation, de statistiques et de secrétariat dans les conditions définies par l'arrêté du 18 décembre 1975 modifié fixant les conditions de recrutement et les modalités de rémunération des personnels [...]
[...] Les personnels visés à l'article 1er ci-dessus peuvent percevoir des indemnités lorsqu'ils ne relèvent pas des services du Premier ministre ou lorsqu'ils ne sont pas déjà mis, au titre d'autres activités [...]
[...] de documentation, de statistiques et de secrétariat dans les conditions définies par l'arrêté du 18 décembre 1975 modifié fixant les conditions de recrutement et les modalités de rémunération des personnels [...]
[...]Les épreuves d'admissibilité du concours interne pour le recrutement des administrateurs territoriaux comprennent : 1° Une composition portant sur l'é[...]
[...]Les épreuves d'admissibilité du concours interne pour le recrutement des administrateurs territoriaux comportent : 1° Une composition portant sur l'év[...]
[...]Les épreuves d'admissibilité du troisième concours de recrutement des administrateurs territoriaux comprennent : 1° Une composition portant sur l'évol[...]
[...] Les aspects économiques, financiers et sociaux des finances publiques : a) Les finances publiques et l'activité économique : Les relations entre les dépenses budgétaires et l'activité économique ; L'incidence [...] Les politiques des Communautés : Les grands principes des politiques communautaires ; L'Union économique et monétaire ; Les politiques communes : politique régionale et fonds structurels, politique agricole [...]
[...] Les données de base de l'économie : L'histoire de la pensée économique ; Les développements récents de la pensée économique ; Les modèles fondamentaux de l'analyse économique (les acteurs économiques, [...] le marché et le circuit économique). 2. [...]
[...] Brevet communautaire, marques en droit communautaire. 4. [...] Géographie économique et humaine 1. [...]
CETAT335-03 ETRANGERS - RECONDUITE A LA FRONTIERE.
Cette affaire concerne un article de presse accusant une personne de vouloir recruter des enfants dans une secte. La Cour de cassation casse l'arrêt d'appel qui avait relaxé les journalistes, en jugeant que les accusations graves sans preuve (« enrôler » et « attirer dans les griffes ») constituent de la diffamation même si le sujet des sectes présente un intérêt légitime. La victime subit une atteinte grave à son honneur et sa réputation.
[...] Il favorise le développement de l'information interne et externe sur l'action du ministère et sur l'ensemble des activités sanitaires et sociales, ainsi que la modernisation des méthodes de communication [...] et du budget, le développement des moyens logistiques et humains de communication ; - il assiste et conseille les services d'administration centrale et les services déconcentrés dans la définition et [...]
[...] Il favorise le développement de l'information interne et externe sur l'action du ministère et sur l'ensemble des activités sanitaires et sociales, ainsi que la modernisation des méthodes de communication [...] et du budget, le développement des moyens logistiques et humains de communication ; - il assiste et conseille les services d'administration centrale et les services déconcentrés dans la définition et [...]
[...] Il favorise le développement de l'information interne et externe sur l'action du ministère et sur l'ensemble des activités sanitaires et sociales, ainsi que la modernisation des méthodes de communication [...] et du budget, le développement des moyens logistiques et humains de communication ; - il assiste et conseille les services d'administration centrale et les services déconcentrés dans la définition et [...]
[...] Quatre représentants du personnel de l'établissement élus selon des modalités fixées par arrêté du ministre de l'éducation nationale dont deux au titre des personnels administratifs, ouvriers et de service [...] et deux au titre des personnels enseignants et de documentation. [...]
[...] Quatre représentants du personnel du centre élus selon des modalités fixées par arrêté du ministre de l'éducation nationale dont deux au titre des personnels administratifs, ouvriers et de service et deux [...] au titre des personnels enseignants et de documentation. [...]
[...] Les personnels non titulaires, occupant des emplois permanents à temps complet, rémunérés sur des crédits inscrits à la section du budget visée au premier alinéa de l'article 17 ci-dessus, qui sont soumis [...] Les personnels techniques et ouvriers sont maintenus dans leur situation et leurs droits. [...]
[...]57-589 du 16 mai 1957 modifié relatif au statut du personnel des cadres administratifs, pédagogiques et scientifiques[...]
[...] Quatre représentants du personnel de l'établissement élus selon des modalités fixées par arrêté du ministre de l'éducation nationale dont deux au titre des personnels administratifs, ouvriers et de service [...] et deux au titre des personnels enseignants et de documentation. [...]
[...] Quatre représentants du personnel du centre élus selon des modalités fixées par arrêté du ministre de l'éducation nationale dont deux au titre des personnels administratifs, ouvriers et de service et deux [...] au titre des personnels enseignants et de documentation. [...]
[...] Les personnels non titulaires, occupant des emplois permanents à temps complet, rémunérés sur des crédits inscrits à la section du budget visée au premier alinéa de l'article 17 ci-dessus, qui sont soumis [...] Les personnels techniques et ouvriers sont maintenus dans leur situation et leurs droits. [...]
[...]57-589 du 16 mai 1957 modifié relatif au statut du personnel des cadres administratifs, pédagogiques et scientifiques[...]
[...] Protection sociale. [...] Malaise grave du nourrisson et mort subite - Diagnostiquer un malaise grave du nourrisson. - Identifier les situations d'urgence et planifier leur prise en charge. - Expliquer la définition de la mort [...]
[...]recherche et le ministre du travail et des affaires sociales, Vu l'ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958[...]
[...] Mesures d'isolement en BT : Il est procédé, lors de chaque vérification et quel qu'en soit le type, sauf sur les matériels alimentés en TBTS ou TBTP et sur ceux de classe II, aux mesures d'isolement : [...] Isolement des installations BT X (2) X (2) 5. Identification des circuits, appareils et conducteurs X X X 6. Sectionnement X X 7. Coupure d'urgence X X (3) X X (3) 8. [...]
[...] Les résultats du contrôle du fonctionnement du contrôleur permanent d'isolement (CPI) ainsi que l'emplacement du report de la signalisation doivent être mentionnés. [...] La marque, le type, le seuil de réglage et la valeur d'isolement pour chaque CPI doivent être indiqués. [...]
[...] d'opérer de la façon suivante : Si l'élément 1 manque ou est incomplet, le classement des locaux est proposé par le vérificateur et validé par le chef d'établissement avec indication, le cas échéant par famille [...]