[...] . - Dans la zone d'exploitation autorisée par son certificat de transporteur aérien, des services aériens non réguliers de passagers, à la condition qu'ils ne constituent pas des séries systématiques de [...] II. - Dans la zone d'exploitation autorisée par le certificat de transporteur aérien susvisé, des services aériens non réguliers de courrier et de fret. [...]
[...] Les dispositions du présent arrêté ne demeurent valables qu'autant que la licence d'exploitation qui a été délivrée à la société Héli Sécurité est en cours de validité. [...]
[...] Sur les liaisons auxquelles le règlement (CE) n° 1008/2008 du 24 septembre 2008 susvisé s'applique et situées dans la zone d'exploitation autorisée par le certificat de transporteur aérien susvisé, la [...]
[...]septembre 2008 établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté ; Vu[...]
[...] La ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et le ministre de l'intérieur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal [...]
[...]le rapport de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministre de l'intérieur[...]
[...]technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie, alimentation, environnement, territoires » (STAV)[...]
[...] Elles contribuent au développement d'une politique de qualité. [...]
[...] Le groupe de contrôle du personnel, de la réglementation et du budget exerce les attributions du contrôle général des armées en matière de contrôle préventif, d'études et d'enquêtes dans les domaines du [...] personnel, de la réglementation et des affaires économiques et financières. [...]
[...] Les groupes de contrôle sont : - le groupe de contrôle des forces et organismes de soutien ; - le groupe de contrôle des services et industries d'armement ; - le groupe de contrôle du personnel, de la [...]
[...]La ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, le ministre de l'éducation nationale[...]
[...] Pantalon bleu marine (pour le personnel masculin), pantalon bleu marine ou jupe bleu marine (pour le personnel féminin). [...] Pantalon bleu marine (pour le personnel masculin), pantalon bleu marine ou jupe bleu marine (pour le personnel féminin). Spencer bleu marine avec pattes d'épaule galonnées. Chemise blanche. [...]
[...]La ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, Vu le décret du 18 décembre 1931[...]
[...] Le Collège de France a pour mission de contribuer au développement et au progrès de la science et de la culture, de promouvoir la recherche et d'en diffuser les résultats par des enseignements, des missions [...]
[...] Sont électeurs et éligibles au conseil d'établissement, au titre des personnels ingénieurs, techniciens, administratifs, ouvriers et de service, les personnels affectés à l'établissement ou mis à sa disposition [...] Sont également électeurs et éligibles les personnels exerçant leur activité au Collège de France, en vertu d'une convention, au moins à mi-temps et depuis six mois. [...]
[...] Sont électeurs et éligibles au conseil d'établissement, au titre des personnels d'enseignement et de recherche, les personnels affectés au Collège de France ou mis à sa disposition sous réserve qu'ils [...] Sont également électeurs et éligibles les personnels assurant leur activité de recherche au Collège de France, en vertu d'une convention, au moins à mi-temps et depuis six mois. [...]
[...]des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils sur le territoire métropolitain de la[...]
[...] Les dispositions du présent arrêté ne demeurent valables qu'autant que la licence d'exploitation de transporteur aérien qui a été délivrée à la société DreamJet est en cours de validité. [...]
[...] L'autorisation d'exploiter les services réguliers visés à l'article 3 du présent arrêté peut être retirée si la société n'en commence pas l'exploitation dans un délai de six mois à compter de la date du [...]
[...]septembre 2008 établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté ; Vu[...]
[...] Collège de France, président ; 2° Neuf professeurs titulaires du Collège de France, élus en son sein par l'assemblée du Collège de France ; 3° Deux représentants élus des professeurs des universités et personnels [...] d'enseignement et de recherche et des personnels scientifiques des bibliothèques ; 5° Sept représentants élus des personnels des bibliothèques, ingénieurs, techniciens, administratifs, de service, sociaux [...]
[...] Sont électeurs et éligibles au conseil d'établissement : 1° Les personnels affectés à l'établissement ou mis à sa disposition et assurant un service correspondant au moins à un mi-temps ; 2° Les personnels [...]
[...] Le Collège de France a pour mission de contribuer au développement et au progrès de la science et de la culture, de promouvoir la recherche et d'en diffuser les résultats par des enseignements, des missions [...]
[...] Collège de France, président ; 2° Neuf professeurs titulaires du Collège de France, élus en son sein par l'assemblée du Collège de France ; 3° Deux représentants élus des professeurs des universités et personnels [...] d'enseignement et de recherche et des personnels scientifiques des bibliothèques ; 5° Sept représentants élus des personnels des bibliothèques, ingénieurs, techniciens, administratifs, de service, sociaux [...]
[...] Sont électeurs et éligibles au conseil d'établissement : 1° Les personnels affectés à l'établissement ou mis à sa disposition et assurant un service correspondant au moins à un mi-temps ; 2° Les personnels [...]
[...] Le Collège de France a pour mission de contribuer au développement et au progrès de la science et de la culture, de promouvoir la recherche et d'en diffuser les résultats par des enseignements, des missions [...]
[...]ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la[...]
[...] Le ministre des affaires étrangères et du développement international, le ministre des finances et des comptes publics, le ministre de la défense, la ministre de la décentralisation et de la fonction publique [...]
[...]rapport du ministre des affaires étrangères et du développement international, du ministre des finances et des[...]