[...]La ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, Vu le règlement (CE) n° 216/2008[...]
[...] La pièce suivante, selon le cas : - pour un véhicule non conforme à un type national français ou communautaire, un procès-verbal de RTI ; - pour un véhicule conforme à un type national français ou communautaire [...] : le certificat de conformité d'origine, ou une attestation d'identification à un type national français ou communautaire. 6. [...]
[...] La pièce suivante, selon le cas : - pour un véhicule non conforme à un type national français ou communautaire, un procès-verbal de RTI ; - pour un véhicule conforme à un type national français ou communautaire [...] : le certificat de conformité d'origine, ou une attestation d'identification à un type national français ou communautaire. 6. [...]
[...] La pièce suivante, selon le cas : - pour un véhicule non conforme à un type national français ou communautaire, un procès-verbal de RTI ; - pour un véhicule conforme à un type national français ou communautaire [...] : le certificat de conformité d'origine, ou une attestation d'identification à un type national français ou communautaire. 6. [...]
[...]du 16 septembre 1994 relatif à la réception communautaire des types de véhicules, de systèmes ou d'équipements[...]
[...] S'assurer que les exigences de qualité, de sécurité et de protection de l'environnement liées au développement durable sont prises en compte dans le processus de traitement de l'affaire. [...] Dans les petites et moyennes entreprises, le chargé d'affaires chaudronnerie tuyauterie ensembles métalliques peut être responsable des personnels lors des interventions sur chantier. [...]
[...] S'assurer que les exigences de qualité, de sécurité et de protection de l'environnement liées au développement durable sont prises en compte dans le processus de traitement de l'affaire. [...] Dans les petites et moyennes entreprises, le chargé d'affaires chaudronnerie tuyauterie ensembles métalliques peut être responsable des personnels lors des interventions sur chantier. [...]
[...] AGEFIPH, CNFPT, CNRACL, FSPOEIE, INSEE, RAFP, SRE Code échelon ACOSS (URSSAF, CGSS) CNFPT, INSEE, SRE Indice brut et d'origine et indice majoré CNFPT, CNRACL, FSPOEIE, INSEE, RAFP, SRE Indemnité de sujétions [...] Nombre d'heures travaillées ACOSS (URSSAF, CGSS), CNAMTS (CARSAT, CGSS), RAEP sauf heures travaillées Elections prud'homales Etat du contrat de travail au dernier vendredi du mois de décembre, collège [...]
[...] AGEFIPH, CNFPT, CNRACL, FSPOEIE, INSEE, RAFP, SRE Code échelon ACOSS (URSSAF, CGSS) CNFPT, INSEE, SRE Indice brut et d'origine et indice majoré CNFPT, CNRACL, FSPOEIE, INSEE, RAFP, SRE Indemnité de sujétions [...] Nombre d'heures travaillées ACOSS (URSSAF, CGSS), CNAMTS (CARSAT, CGSS), RAEP sauf heures travaillées Elections prud'homales Etat du contrat de travail au dernier vendredi du mois de décembre, collège [...]
[...]Les catégories d'informations que les destinataires des données de la déclaration annuelle des données sociales prévue à l'article L. 133-5-4 du code [...]
[...]affaires sociales et de la santé et le secrétaire d'Etat chargé du budget, Vu le code de la sécurité sociale[...]
[...] délivrer une carte de séjour temporaire mention " vie privée et familiale " valable du 19 septembre 2005 au 27 juillet 2006 suite à son mariage avec une ressortissante française ; qu'en l'absence du maintien [...] de la communauté de vie, le préfet du Loiret a pris à son encontre le 28 juin 2007 un arrêté portant refus de renouvellement du titre de séjour assorti d'une décision d'éloignement, confirmé par jugement [...]
[...] CNFPT, CNRACL, AGEFIPH, FSPOEIE, INSEE, RAFP, SRE Code échelon ACOSS (URSSAF, CGSS), CNFPT, INSEE, SRE Indice brut et d'origine et indice majoré CNFPT, CNRACL, FSPOEIE, INSEE, RAFP, SRE Indemnité de sujétions [...] travail Code risque, code section établissement, taux accident du travail Nombre d'heures travaillées ACOSS (URSSAF, CGSS), CNAMTS (CARSAT, CGSS), RAEP, sauf heures travaillées Elections prud'homales Etat [...]
[...]Les catégories d'informations que les destinataires des données de la déclaration annuelle des données sociales prévue à l'article L. 133-5-4 du code [...]
[...]Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Journal officiel de la République française.[...]
[...] Précautions particulières Ne pas toucher aux appâts ni aux animaux morts ou mourants. [...] Se laver les mains en cas de contact accidentel avec un animal mort ou avec des appâts. 4. [...]
[...]productif et du numérique, la ministre des affaires sociales et de la santé et le ministre de l'agriculture[...]
[...] Le (la) cuisinier (ère) sera éventuellement amené (e) à superviser un personnel moins expérimenté. [...] Le (la) cuisinier (ère) porte une tenue de travail, respecte les règles d'hygiène, de sécurité alimentaire, de sécurité au travail et les recommandations en matière de développement durable et de responsabilité [...]
[...] En vertu des règlements susvisés, tout prestataire de service d'information de vol d'aérodrome et d'alerte dans les collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie doit apporter la preuve que le personnel [...] rendant le service d'information de vol d'aérodrome et d'alerte (AFIS) est dûment qualifié et formé et qu'il applique et maintient des programmes de formation et d'évaluation pour ce personnel. [...]
[...]La ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et la ministre des outre-mer, Vu[...]
[...] Attestation de compétences pour exercer les fonctions d'agent AFIS Vu l'arrêté du 5 mai 2014 relatif à la délivrance d'une attestation de compétence aux personnels AFIS des collectivités d'outre-mer et [...]
[...] I. - Pendant toute la période de lutte chimique, c'est-à-dire pendant la réalisation et durant les deux semaines suivant le dernier traitement, un suivi constant est mis en place par les applicateurs sur [...]
[...] Variables faune non cible qui englobent la faune non patrimoniale (exemple : renard, sanglier...) et la faune patrimoniale (exemple : milan royal, busard Saint-Martin....). [...]
[...] à l'article 1er à l'aide de produits phytopharmaceutiques contenant de la bromadiolone, l'organisme à vocation sanitaire reconnu dans la région pour le domaine végétal fait parvenir, au moins trois jours [...]
[...] Il ne préjuge pas de l'octroi ou du refus d'un autre agrément préalable de transfert, même s'il s'agit de produits identiques. [...]
[...] Mention de la prestation de serment est portée sur ce titre par les soins du greffier du tribunal de grande instance. [...]
[...] Il ne préjuge pas de l'octroi ou du refus d'un autre agrément préalable, même s'il s'agit de matériels identiques. [...]