[...] Les compétences acquises dans chaque unité de valeur sont évaluées à partir d'une ou plusieurs épreuves écrites ou orales, d'exposés individuels ou de groupe, de travaux personnels ou de rapports de stage [...]
[...]Le ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et la ministre de la réforme de l'Etat[...]
[...] Les compétences acquises dans chaque unité de valeur sont évaluées à partir d'une ou plusieurs épreuves écrites ou orales, d'exposés individuels ou de groupe, de travaux personnels ou de rapports de stage [...]
[...]Le ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et la ministre de la réforme de l'Etat[...]
[...] Sous-directeur de la gestion du personnel à la direction des ressources humaines. [...] Sous-directeur des mutations de l'emploi et du développement de l'activité à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle. [...]
[...] Sous-directeur de la gestion du personnel à la direction des ressources humaines. [...] Sous-directeur des mutations de l'emploi et du développement de l'activité à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle. [...]
Cette affaire concerne une condamnation pour abus de faiblesse à l'encontre de Mme X. Le pourvoi conteste cette condamnation en arguant que les victimes ne se trouvaient pas en état de particulière vulnérabilité. L'expert médical conclut notamment que Mme B. ne présentait pas d'anomalies psychiatriques suffisantes en 2005, bien qu'une dégradation soit intervenue à partir d'avril 2007.
[...] CHAPITRE 3 : ACCESSIBILITES ET DEVELOPPEMENT DURABLE 3.1. [...] X 1 X X X X X 186 Sensibilisation du personnel à l'accueil des clients en situation de handicap X 1 X X X X X 187 Formation du personnel à l'accueil des clients en situation de handicap O 3 O O O O O Autres [...]
[...] CHAPITRE 3 : ACCESSIBILITES ET DEVELOPPEMENT DURABLE 3.1. [...] X 1 X X X X X 186 Sensibilisation du personnel à l'accueil des clients en situation de handicap X 1 X X X X X 187 Formation du personnel à l'accueil des clients en situation de handicap O 3 O O O O O Autres [...]
[...] Garage mort Il ne pourra être laissé de matériel non occupé sur le terrain, qu'après accord de la direction et seulement à l'emplacement indiqué. Cette prestation peut être payante. 14. [...]
[...] : marque, modèle, couleur, dates de fabrication et d'acquisition, surface et capacité maximale (en nombre de personnes), identification du fournisseur de la résidence mobile de loisirs (nom, raison sociale [...]
[...] En cas d'élimination d'un appareil ou d'une décontamination, le détenteur conserve les justificatifs de traitement cinq ans après la date d'élimination/ de décontamination prévue par l'échéancier national [...]
[...] L'analyse des PCB par un laboratoire est réalisée selon les méthodes de référence suivantes et leurs versions mises à jour ultérieurement, reconnues par la Commission européenne : ― norme NF EN 12766-2 [...]
[...] Elle est réalisée : ― par la valve inférieure, si l'appareil en est équipé ; ― par le réservoir d'expansion pour les appareils non équipés de valve inférieure ou lorsque la valve est inaccessible ; ― par [...]
Cette affaire porte sur la condamnation de Mme X pour abus de faiblesse envers M. Y, un homme alcoolique atteint d'une cirrhose sévère qui affaiblissait son jugement et sa capacité à évaluer la valeur de ses biens. La prévenue, se justifiant par une volonté de protection, s'était fait confier ses fonds et a revendu ses propriétés à son profit, exploitant son état de vulnérabilité et son affaiblissement cognitif.
[...] est associé à une capacité de rétention dont : ― le volume est égal à 100 % du volume de fluide de l'appareil si un seul appareil est présent ; ― le volume est au moins égal à la plus grande des deux valeurs [...] Cette prescription ne s'applique pas aux condensateurs imprégnés de PCB non susceptibles de s'écouler en cas de rupture de l'enveloppe. [...]
[...] Le détenteur prend toutes les dispositions nécessaires pour qu'en cas d'accident (rupture de récipient, cuvette, etc.) il ne puisse pas y avoir déversement de fluide contenant des PCB dans le réseau ou [...]
[...]Le détenteur identifie les risques associés à l'utilisation et à la manipulation d'un appareil et les porte à la connaissance des personnes intervenan[...]
[...] CHAPITRE 3 : ACCESSIBILITES ET DEVELOPPEMENT DURABLE 3.1. [...] X 1 X X X X X 186 Sensibilisation du personnel à l'accueil des clients en situation de handicap X 1 X X X X X 187 Formation du personnel à l'accueil des clients en situation de handicap O 3 O O O O O Autres [...]
[...] CHAPITRE 3 : ACCESSIBILITES ET DEVELOPPEMENT DURABLE 3.1. [...] X 1 X X X X X 186 Sensibilisation du personnel à l'accueil des clients en situation de handicap X 1 X X X X X 187 Formation du personnel à l'accueil des clients en situation de handicap O 3 O O O O O Autres [...]
[...] A l'exception des seules sujétions mentionnées dans le marché comme n'étant pas couvertes par les prix, ceux-ci sont réputés tenir compte de toutes les sujétions d'exécution des travaux qui sont normalement [...] prévisibles dans les conditions de temps et de lieu où s'exécutent ces travaux, que ces sujétions résultent notamment : - de l'utilisation du domaine public et du fonctionnement des services publics ; [...]
[...] Cette augmentation peut résulter de sujétions techniques ou d'insuffisance des quantités prévues dans le marché ou encore de toute cause de dépassement autre que celles qui sont énoncées à l'article 15.2.2 [...]
[...] Sujétions spéciales pour les travaux exécutés à proximité de lieux habités, fréquentés ou protégés : Lorsque les travaux sont exécutés à proximité de lieux habités ou fréquentés, ou méritant une protection [...] Sujétions spéciales pour les travaux exécutés à proximité d'ouvrages souterrains, enterrés, subaquatiques ou aériens : Lorsqu'un piquetage spécial a été effectué en application de l'article 27.3, le titulaire [...]
[...]Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge[...]
[...] Est organisé le concours commun externe de techniciens supérieurs du développement durable donnant accès à l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (ENTE), de techniciens supérieurs de la météorologie [...] d'élèves techniciens stagiaires de l'Institut national de l'information géographique et forestière prévu à l'article 2 de l'arrêté du 21 juillet 1971 modifié susvisé, d'élèves techniciens supérieurs du développement [...]
[...] Le directeur du personnel, des services et de la modernisation du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, le président-directeur général de [...]